301 CHAPITRE 11 LE TRANSPORT DES SUBSTANCES RADIOACTIVES 1 FLUX ET RISQUES DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS 303 1I 1 La diversité des flux de transport de substances radioactives 1I 2 Les risques associés aux transports de substances radioactives 2 RÔLES ET RESPONSABILITÉS DU CONTRÔLE DES TRANSPORTS DE SUBSTANCES RADIOACTIVES 305 2I 1 Le contrôle de la sûreté et de la radioprotection 2I 2 La protection contre les actes de malveillance 2I 3 Le contrôle des autres classes de marchandises dangereuses 3 L’ÉLABORATION DE LA RÉGLEMENTATION INTERNATIONALE ET EUROPÉENNE RELATIVE AUX TRANSPORTS DE SUBSTANCES RADIOACTIVES 306 3I 1 Les différents types de colis 3I 1 I 1 Les colis exceptés 3I 1 I 2 Les colis industriels ou de type A non fissiles 3I 1 I 3 Les colis de type B et les colis fissiles 3I 1 I 4 Les colis de type C 3I 2 Les prescriptions applicables à chaque type de colis 3I 3 La définition des responsabilités dans le transport des substances radioactives 3I 4 Le contrôle de la radioprotection autour des transports de substances radioactives 3I 5 La réglementation de la sûreté des opérations de transport internes aux périmètres des installations nucléaires 3I 6 L’information du public dans le domaine des transports 4 L’ACTION DE L’ASN DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS DE SUBSTANCES RADIOACTIVES 309 4I 1 Délivrer les certificats d’agrément et les approbations d’expédition 4I 2 Contrôler toutes les étapes de la vie d’un colis et ses conditions d’expédition 4I 2 I 1 Les contrôles de la fabrication des emballages 4I 2 I 2 Les contrôles de la maintenance des emballages de type B 4I 2 I 3 Les contrôles des colis non-soumis à agrément 4I 2 I 4 Les contrôles de l’expédition des colis de substances radioactives 4I 2 I 5 L’analyse des incidents 4I 3 Participer aux relations internationales dans le domaine des transports 4I 3 I 1 Participation aux travaux de l’AIEA 4I 3 I 2 Participation aux travaux de l’Association européenne des Autorités compétentes dans le domaine des transports 4I 3 I 3 Relations bilatérales avec les homologues étrangères de l’ASN 5 AVIS DE L’ASN SUR LA SÛRETÉ DES TRANSPORTS DE SUBSTANCES RADIOACTIVES ET PERSPECTIVES 316 LES ACTIVITÉS CONTRÔLÉES PAR L’ASN
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