411 CHAPITRE LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE ET LES AUTRES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES 14 Le centre de Saclay Le centre d’études de Saclay se trouve à environ 20 km de Paris, dans le département de l’Essonne. Ce centre, qui comprend une annexe au lieu-dit l’Orme-des-Merisiers, occupe une superficie de 223 ha et environ 6000 personnes y travaillent. Depuis 2006, le siège du CEA a quitté ses locaux parisiens pour s’installer sur le site de Saclay. Ce centre se consacre aux sciences de la matière depuis 2005 et participe à ce titre au développement du plateau de Saclay dans le cadre du schéma directeur d’aménagement de l’Ile-de-France. Les activités du centre vont de la recherche fondamentale à la recherche appliquée dans des domaines et des disciplines très variés, tels que la physique, la métallurgie, l’électronique, la biologie, la climatologie, la simulation, la chimie, l’environnement. La recherche appliquée nucléaire a pour objectif l’optimisation du fonctionnement des centrales nucléaires françaises, leur sûreté et le développement des systèmes nucléaires du futur. Le centre abrite également une antenne de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN), institut de formation, et deux entreprises à vocation industrielle : Technicatome, qui conçoit des réacteurs nucléaires de propulsion navale, et CIS bio international, spécialisée dans les technologies médicales, particulièrement dans le marquage radioactif de molécules, la fabrication de produits radiopharmaceutiques utilisés en médecine nucléaire pour la thérapie et l’imagerie, ainsi que le diagnostic médical in vitro et le criblage de molécules (voir point 3 2). L’ASN estime que son contrôle doit plus particulièrement porter sur les points suivants pour le centre de Saclay : – le maintien des performances en matière de sûreté nucléaire pour les INB alors que le centre est désormais essentiellement tourné vers des activités non nucléaires ; – la prise en compte de la sûreté nucléaire dans les prises de décision concernant le développement des futures activités du centre ; – la maîtrise de l’urbanisation autour du centre, dans un contexte de développement du plateau de Saclay, en lien avec les durées de fonctionnement des installations nucléaires de base du centre envisagées par le CEA. L’ASN attend des progrès dans le management de la sûreté du centre de Saclay, qui compte encore de nombreuses installations de nature différente : – les réacteurs de recherche (point 1 2 2): ULYSSE, ORPHÉE, OSIRIS ; – un laboratoire (point 1 2 3) : LECI ; – un irradiateur (point 1 2 5) : POSÉIDON ; – les installations de traitements d’effluents et de déchets (chapitre 16) : zone de gestion des effluents liquides et projet STELLA ; – les entreposages de déchets (chapitre 16) : zone de gestion des déchets solides ; – une installation en cessation définitive d’activité ou en démantèlement (chapitre 15) : LHA. Le centre de Marcoule Le centre de Marcoule est le pôle d’excellence du CEA pour l’aval du cycle du combustible et en particulier pour les déchets radioactifs ; il joue un rôle important dans les recherches menées en application des dispositions de la loi Bataille de 1991 puis de la loi de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs du 28 juin 2006. Des installations nucléaires civiles et de défense y sont implantées ainsi que les deux installations civiles du CEA à Marcoule, ATALANTE (laboratoire de recherche) et PHÉNIX (réacteur). Le site comporte par ailleurs deux autres INB civiles, non exploitées par le CEA, MÉLOX (voir chapitre 13) et CENTRACO (voir chapitre 16). Une troisième installation est en construction : l’irradiateur GAMMATEC (voir point 3 1). L’étude d’impact globale du site de Marcoule fait l’objet d’une instruction conjointe ASN-ASND. Une réunion d’information du public a été organisée en novembre 2011 sur ce sujet. Dans ce contexte, les modalités de rejet des effluents issus de l’installation ATALANTE feront l’objet d’une décision de l’ASN en 2012. A la suite de la conférence sur le risque sismique organisée le 7 décembre 2010 par l’ASN et l’ASND, une réunion d’information sur ce thème s’est tenue avec la CLI le 20 mai 2011. Le centre de Fontenay-aux-Roses Toutes les installations nucléaires de base de ce centre sont en cours de démantèlement (voir chapitre 15). Seules restent en exploitation des installations de traitement des effluents et des déchets. Le centre de Grenoble Toutes les installations nucléaires de base du CEA de ce centre sont en cours de démantèlement (voir chapitre 15). 1I 2 I 2 Les réacteurs de recherche Les réacteurs nucléaires d’expérimentations constituent des équipements indispensables à la recherche scientifique et technologique et à l’accompagnement de l’exploitation du parc nucléaire. Chacun d’entre eux constitue un cas particulier pour lequel l’ASN doit adapter son contrôle tout en faisant appliquer les pratiques et les règles en matière de sûreté. En ce sens, les dernières années ont vu se développer une approche plus générique de la sûreté de ces installations inspirée des règles applicables aux réacteurs de puissance et notamment l’analyse de sûreté par « conditions de fonctionnement » (événements initiateurs postulés) et du classement de sûreté des matériels associés. Ceci a conduit à des progrès importants en matière de sûreté. Cette approche est à présent utilisée dans le cadre des réexamens de sûreté des installations existantes ainsi que pour la conception de nouveaux réacteurs. L’ASN s’attache à ce que, malgré le vieillissement de ces installations, leur exploitation s’opère avec un niveau de sûreté élevé et qui soit sans cesse en amélioration. Ainsi, toutes les installations font l’objet de réexamens de sûreté périodiques. Ceux-ci visent notamment à s’assurer que les installations sont conformes aux objectifs de sûreté qui leur étaient initialement fixés mais aussi à déterminer les éventuelles améliorations pour tenir compte de l’évolution des connaissances et des technologies disponibles.
RkJQdWJsaXNoZXIy NjQ0NzU=