Rapport annuel de l'ASN 2010

306 3I 2I 3 Garantir l’emploi de méthodes de contrôle performantes 3I 2I 4 Autoriser les programmes d’essais périodiques 3I 3 Le combustible 3I 3I 1 Encadrer les évolutions de la gestion du combustible en réacteur 3I 3I 2 Surveiller l'état du combustible en réacteur 3I 4 Exercer un contrôle approfondi sur les circuits primaire et secondaires 3I 4I 1 Faire surveiller et contrôler les circuits 3I 4I 2 Surveiller les zones en alliage à base de nickel 3I 4I 3 S’assurer de la résistance des cuves des réacteurs 3I 4I 4 Surveiller la maintenance et le remplacement des générateurs de vapeur 3I 5 Vérifier la conformité des enceintes de confinement 3I 6 Appliquer la réglementation relative aux équipements sous pression 3I 7 S’assurer de la protection contre les agressions 3I 7I 1 Prévenir les risques liés au séisme 3I 7I 2 Élaborer les règles de prévention des inondations 3I 7I 3 Prévenir les risques liés à la canicule et à la sécheresse 3I 7I 4 Prendre en compte le risque d’incendie 3I 7I 5 Contrôler la prise en compte du risque d’explosion 3I 8 Contrôler l’application du droit du travail dans les centrales nucléaires 4 LA RADIOPROTECTION ET LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 339 4I 1 Contrôler la radioprotection des personnels 4I 1I 1 Le contrôle de la radioprotection sur les centrales en fonctionnement 4I 1I 2 Les exigences de radioprotection sur les centrales en construction 4I 2 Maîtriser l’impact environnemental et sanitaire des centrales nucléaires 4I 2I 1 Réviser les prescriptions relatives aux rejets 4I 2I 2 Contrôler la gestion des déchets 5 L’ACTUALITÉ DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION 342 5I 1 Le contrôle de la construction en 2010 du réacteur EPR 5I 2 L’ASN engage la revue des options de sûreté du nouveau réacteur ATMEA 1 5I 3 Faits marquants relatifs aux risques d’inondation 5I 4 Faits marquants en matière d’inspection du travail 5I 5 Faits marquants concernant la radioprotection des personnels 5I 6 Faits marquants concernant l’impact des centrales sur l’environnement et les rejets 5I 7 Faits marquants relatifs aux contrôles des équipements sous pression 6 LES APPRÉCIATIONS 349 Réacteurs en exploitation 6I 1 Évaluer les services centraux et les performances globales des centrales nucléaires 6I 1I 1 Évaluer la sûreté nucléaire 6I 1I 2 Évaluer la radioprotection 6I 1I 3 Evaluer les dispositions en matière de protection de l’environnement 6I 1I 4 Analyser les dispositions concernant les hommes et les organisations 6I 1I 5 Analyser le retour d’expérience 6I 2 Évaluer chaque site Nouveaux réacteurs 6I 3 Évaluer la construction du réacteur EPR 7 PERSPECTIVES 361

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