281 CHAPITRE 10 LES UTILISATIONS NON MÉDICALES DES RAYONNEMENTS IONISANTS 1 LES ACTIVITÉS NON MÉDICALES UTILISANT DES RAYONNEMENTS IONISANTS 283 1I 1 Les sources radioactives scellées 1I 1 I 1 L’irradiation industrielle 1I 1 I 2 Le contrôle non destructif 1I 1 I 3 Le contrôle de paramètres physiques 1I 1 I 4 L’activation neutronique 1I 1 I 5 Les autres applications courantes 1I 2 Les sources radioactives non scellées 1I 3 Les appareils électriques émettant des rayonnements ionisants 1I 3 I 1 Les applications industrielles 1I 3 I 2 Le radiodiagnostic vétérinaire 1I 4 Les accélérateurs de particules 1I 5 Les autres appareils électriques émettant des rayonnements ionisants 2 RÉGLEMENTER LES ACTIVITÉS NON MÉDICALES 290 2I 1 La prise en compte des principes fondamentaux de radioprotection dans la réglementation des activités non-médicales 2I 2 Les Autorités réglementant les sources de rayonnements ionisants 2I 3 Les autorisations et déclarations des sources de rayonnements ionisants utilisées à des fins non-médicales 2I 3 I 1 Les régimes d’autorisation et de déclaration applicables 2I 3 I 2 Statistiques de l’année 2011 2I 4 Le retrait des activités non justifiées ou interdites 2I 4 I 1 Application de l’interdiction d’addition intentionnelle de radionucléides dans les biens de consommation ou de construction 2I 4 I 2 L’application du principe de justification pour les activités existantes 2I 5 Le renforcement de la règlementation des appareils électriques générateurs de rayonnements ionisants 2I 6 La détection de la radioactivité en France 2I 7 La mise en place d’un contrôle de la protection des sources radioactives contre les actes de malveillance 3 CONTRÔLER LES ACTIVITÉS NON MÉDICALES 297 3I 1 Les contrôles réalisés par l’ASN 3I 2 Les principaux incidents survenus en 2011 4 APPRÉCIATION SUR LA RADIOPROTECTION DANS LE DOMAINE NON MÉDICAL ET PERSPECTIVES 298 LES ACTIVITÉS CONTRÔLÉES PAR L’ASN
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