342 3I 1 L’exploitation et la conduite 3I 1 I 1 La conduite en fonctionnement normal : veiller au respect du référentiel et examiner les modifications documentaires Les évolutions des spécifications techniques d’exploitation (STE) Le chapitre III des RGE représente les spécifications techniques d’exploitation (STE) du réacteur (voir point 1 2 2). EDF peut être amenée à modifier de manière pérenne les STE pour intégrer son retour d’expérience, améliorer la sûreté de ses installations, améliorer ses performances économiques ou encore intégrer les conséquences des modifications matérielles. Dans des circonstances exceptionnelles, lorsqu’EDF est amenée à s’écarter de la conduite normale imposée par les STE lors d’une phase d’exploitation ou d’une intervention, elle doit déclarer à l’ASN une modification temporaire des STE. L’ASN examine ces modifications, avec le soutien technique de l’IRSN, et peut délivrer un accord, sous réserve éventuellement de la mise en œuvre de mesures complémentaires si elle estime que celles proposées par l’exploitant sont insuffisantes. L’ASN s’assure également de la justification des modifications temporaires et réalise chaque année un examen approfondi, sur la base d’un bilan établi par EDF. Aussi EDF est-elle tenue : – de réexaminer périodiquement la motivation des modifications temporaires, afin d’identifier celles qui justifieraient une demande de modification permanente des STE ; – d’identifier les modifications génériques, notamment celles liées à la réalisation de modifications matérielles nationales et d’essais périodiques. Les contrôles de terrain relatifs à la conduite en fonctionnement normal Lors des inspections dans les centrales nucléaires, l’ASN s’attache à vérifier: – le respect des STE et, le cas échéant, des mesures compensatoires associées aux modifications temporaires ; – la qualité des documents d’exploitation normale, tels que les consignes de conduite et les fiches d’alarme, et leur cohérence avec les STE ; – la formation des agents à la conduite du réacteur. 3I 1 I 2 Examiner les règles de conduite en cas d’incident ou d’accident L’approche par état (APE) En cas d’incident ou d’accident survenant sur un réacteur, les équipes disposent de documents de conduite devant leur permettre de ramener le réacteur dans un état stable et de l’y maintenir. La conduite en cas d’incident ou d’accident est basée sur l’approche par état (APE). L’APE consiste à élaborer des stratégies de conduite en fonction de l’état physique identifié de la chaudière nucléaire, quels que soient les événements ayant conduit à cet état. Un diagnostic permanent permet, si l’état se dégrade, d’abandonner la procédure ou la séquence en cours et d’en appliquer une mieux adaptée. Ces documents opératoires sont élaborés à partir des règles de conduite en cas d’incident et d’accident qui constituent le chapitre VI des RGE. La mise en œuvre ou la modification de ces documents doivent être déclarées à l’ASN. L’ASN examine les modifications de ces règles de conduite et donne notamment son accord à la mise en application des dossiers liés aux réexamens de sûreté des réacteurs. Certaines modifications des procédures APE découlent de modifications matérielles qui seront intégrées lors des visites décennales, d’autres sont issues du retour d’expérience d’exploitation ou répondent à des demandes de l’ASN pour améliorer la sûreté. Afin de préparer l’instruction de la demande d’autorisation de mise en service du réacteur EPR de Flamanville, les principes de conduite en cas d’incident ou d’accident, qui seront déclinés dans les règles générales d’exploitation relatives à la conduite dans le cas d’un incident ou d’un accident de sûreté, sont instruites de manière anticipée. Des inspections sur le thème de la conduite en cas d’incident ou d’accident ont lieu régulièrement. Au cours de ces inspections, sont notamment examinées la gestion des documents de conduite du chapitre VI des RGE, la gestion des matériels spécifiques utilisés en conduite accidentelle, ainsi que la formation des agents de conduite. La conduite des réacteurs en cas d’accident grave Dans le cas où, à la suite d’un incident ou d’un accident, la conduite du réacteur ne permettrait pas de le ramener dans un état stable et où le scénario engendré par une succession de défaillances conduirait à une détérioration du cœur, le réacteur entrerait dans une situation dite d’accident grave. Face à de telles situations, très hypothétiques, diverses mesures sont prises pour permettre aux opérateurs, soutenus par les équipes de crise, de sauvegarder le confinement afin de minimiser les conséquences de l’accident. Les équipes de crise peuvent notamment s’appuyer sur le guide d’intervention en accident grave (GIAG). 3 LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE Inspection de l’ASN de la salle de commande lors de la visite décennale de la centrale nucléaire du Tricastin – Mai 2009
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