CHAPITRE LES INSTALLATIONS DU CYCLE DU COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE 13 tirer tous les enseignements. L’ASN attend une poursuite de l’amélioration du retour d’expérience basé sur les événements significatifs. En 2010, les installations du cycle du combustible ont progressé dans leur prise en compte du retour d’expérience: elles ont montré globalement plus de rigueur concernant le respect des critères de déclaration et des délais de transmission des comptes rendus de ces événements. Plusieurs incidents montrent cependant toujours des faiblesses dans l’organisation de la sûreté et de la radioprotection des installations du groupe AREVA, bien que leur nombre ait globalement décru. L’ASN restera vigilante sur la mise en œuvre par les exploitants du groupe des mesures à engager pour en éviter le renouvellement. 3I 4 I 2 La prise en compte des facteurs organisationnels et humains La formalisation de la prise en compte des facteurs organisationnels et humains (FOH) a réellement débuté en 2005-2006, au sein des installations du cycle du combustible avec l’élaboration de politiques internes propres à chaque exploitant. Cette démarche a commencé à être centralisée au niveau du groupe AREVA à compter de 2008, année durant laquelle des services centraux du groupe se sont dotés de spécialistes FOH. Depuis, une politique au niveau central a été élaborée et tend à se déployer parmi les exploitants du groupe. Cette démarche mettra encore quelque temps à porter complètement ses fruits. Les différents exploitants du groupe AREVA se sont d’ores et déjà dotés de personnels compétents en matière de FOH. Toutefois, l’ASN s’interroge sur le caractère suffisant des moyens en la matière de certains exploitants. De plus, il apparaît, notamment à l’analyse des comptes rendus d’événements significatifs ou lors de l’examen de dossiers techniques, que l’intégration de la démarche FOH est toujours en cours. En effet, les spécialistes du sujet ne sont pas encore systématiquement consultés sur des dossiers qui comportent pourtant un enjeu important de fiabilité humaine ou d’ergonomie de poste de travail. 3I 4 I 3 La maintenance Les éléments importants pour la sûreté (EIS) d’une installation sont l’objet d’opérations de maintenance dont la finalité est d’assurer la pérennité de leur fonctionnement et leur disponibilité. La maintenance est dite corrective quand les interventions font suite à une défaillance; elle est déclenchée à l’initiative de l’exploitant. La maintenance préventive donne lieu à des programmes d’intervention, le plus souvent annuels, qui sont établis sous la responsabilité de l’exploitant; c’est dans ce cadre que s’inscrivent notamment les contrôles et essais périodiques. En milieu industriel, les opérations de maintenance font très largement appel à la sous-traitance, l’exploitant se réservant les petites interventions ainsi que les interventions liées au cœur de métier. L’ASN considère que l’exploitant, responsable de la sûreté de l’installation, doit s’assurer de la qualité de la réalisation des opérations liées à la maintenance préventive, en connaître les résultats et analyser en profondeur les causes des écarts et dérives constatés. Ainsi l’ASN attache-t-elle une importance particulière au choix des prestataires, à la surveillance dont ils doivent faire l’objet de la part des exploitants, à la qualité de la restitution de leurs interventions, aux résultats des contrôles de second niveau que l’exploitant doit exercer et aux actions d’améliorations qu’il doit éventuellement entreprendre. Annuellement, l’ASN diligente plusieurs inspections sur ce thème. La campagne d’inspections réalisée en 2010 a révélé l’insuffisance du suivi exercé sur les prestataires qui interviennent pour le compte de sous-traitants de premier rang. Contrôle dans le service de radioprotection de l’usine de traitement des combustibles usés de La Hague Intervention de maintenance par AREVA sur l’instrumentation du cœur d’une centrale nucléaire 381
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