390 suite de l’inspection de revue qui a eu lieu conjointement avec l’ASND en mai 2009 sur le thème construction/génie civil sur le site de Cadarache et qui concernaient les installations AGATE, CABRI, LEFCA, MAGENTA et RJH. Ces inspections ont permis de confirmer la mobilisation des équipes concernées sur ce sujet, la mise en place d’une maîtrise d’œuvre dédiée au suivi des chantiers et le recours fréquent à des entreprises de contrôle technique dans certaines phases des opérations. Par ailleurs, les contrôles internes effectués par le CEA tant sur sa maîtrise d’œuvre qu’auprès des entreprises intervenantes, ont fait l’objet de nouvelles demandes de la part de l’ASN en 2010 (formalisation ou précision de la démarche retenue pour le contrôle de second niveau et les points d’arrêts internes). 1I 1 I 10 Les cœurs et dispositifs expérimentaux des réacteurs de recherche Certains réacteurs expérimentaux connaissent des modifications régulières de configuration du cœur du fait des expérimentations qui y sont menées. D’autres accueillent des dispositifs expérimentaux spécifiques destinés à la réalisation de certains types d’expériences. Un des enjeux pour l’ASN est de permettre la réalisation régulière de nouvelles expériences tout en s’assurant qu’elles se déroulent dans des conditions de sûreté adaptées. Les conditions de conception, de réalisation et d’autorisation d’irradiation des dispositifs expérimentaux ont fait l’objet, depuis plusieurs années, de nombreux échanges entre l’ASN et le CEA et ont abouti à la création d’un guide technique définissant un ensemble d’exigences (en janvier 2007). L’ASN prévoit, en 2011, d’analyser l’application de la démarche de ce guide technique sur le cas d’un dispositif expérimental du réacteur OSIRIS qui a fait l’objet d’un réexamen de sûreté récent ainsi que d’un dispositif en cours de conception parmi ceux destinés à être irradiés dans le futur réacteur Jules Horowitz (RJH) à Cadarache. 1⎮ 2 La vie des installations Outre les sujets génériques présentés plus haut, les principaux sujets concernant les installations du CEA en exploitation ayant retenu l’attention de l’ASN en 2010 sont: – la réalisation des essais de fin de vie du réacteur PHÉNIX; – le réexamen de sûreté des installations ORPHÉE et OSIRIS; – la fin des travaux de rénovation de l’installation CABRI et la poursuite de la construction du réacteur RJH; – la mise en service de l’installation MAGENTA; – la prévention du risque de liquéfaction du sol au droit du LEFCA; – le début des opérations d’évacuation des effluents radioactifs contenus dans la cuve HA4 située à Saclay. 1I 2 I 1 Les centres du CEA a) Le centre de Cadarache Le centre d’études de Cadarache se situe sur la commune de Saint-Paul-Lez-Durance, dans le département des Bouches-du-Rhône. Il emploie environ 4500 personnes (toutes entreprises confondues) et occupe une superficie de 1600 ha. Dans le cadre de la stratégie du CEA de spécialisation de ses centres en « pôles d’excellence », le site de Cadarache concentre principalement son activité sur l’énergie nucléaire. Ainsi, vingt INB y sont implantées, dont deux ont pour opérateur industriel AREVA (ATPu et LPC) et deux autres, sont utilisées dans le cadre des programmes de recherche de l’IRSN (CABRI et PHÉBUS). Les installations du centre de Cadarache sont dédiées à la recherche et au développement pour le soutien et l’optimisation des réacteurs existants et la conception de systèmes de nouvelle génération. Le centre de Cadarache participe également au lancement de plusieurs nouveaux projets puisqu’y sera implanté le futur réacteur d’expérimentation Jules Horowitz dont le décret d’autorisation de création a été publié en 2009. L’installation internationale ITER, dont la mise en service est prévue en 2018, sous réserve d’obtention du DAC, sera construite à proximité. L’ASN a constaté, au cours des dernières années, que des progrès ont été réalisés par le centre de Cadarache en matière de management de la sûreté. Même si ces efforts restent à poursuivre, l’ASN note que la cellule de sûreté a su acquérir une vision critique de la sûreté des installations du site et des priorités à donner. L’ASN a constaté la déclinaison sur le centre des « grands engagements » pris par l’Administrateur général et leur bonne appropriation par les équipes, malgré les difficultés parfois rencontrées. Cependant une vigilance particulière devra porter sur l’encadrement des prestataires, en raison du recours de plus en plus important à la sous-traitance. Par ailleurs, l’ASN observe la fragilité des installations électriques du centre. Leur rénovation est engagée et elle devra faire l’objet des efforts suffisants pour ne pas prendre de retard. La construction de nouvelles installations ou la rénovation d’installations anciennes, en cours sur le centre, reste aussi un enjeu important pour le CEA durant les prochaines années. L’ASN continuera à exercer un suivi et un contrôle attentifs sur le sujet. b) Le centre de Saclay Le centre d’études de Saclay se trouve à environ 20 km de Paris, dans le département de l’Essonne. Ce centre, qui comprend une annexe au lieu-dit l’Orme-des-Merisiers, occupe une superficie de 223 ha. Depuis 2006, le siège du CEA a quitté ses locaux parisiens pour s’installer sur le site de Saclay. Ce centre se consacre aux sciences de la matière depuis 2005 et participe à ce titre au développement du plateau de Saclay dans le cadre du schéma directeur d’aménagement de l’Ile-de-France. Les activités du centre vont de la recherche fondamentale à la recherche appliquée dans des domaines et des disciplines très variés, tels que la physique, la métallurgie, l’électronique, la biologie, la climatologie, la simulation, la chimie, l’environnement. La recherche appliquée nucléaire a pour objectif l’optimisation du fonctionnement des centrales nucléaires françaises, leur sûreté et le développement des systèmes nucléaires du futur. Le centre abrite également une antenne de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN), institut de formation, et deux entreprises à vocation industrielle: Technicatome, qui conçoit des réacteurs nucléaires de propulsion navale, et CIS bio international, spécialisée dans les technologies médicales,
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