417 CHAPITRE LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE ET LES AUTRES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES 14 changement de conditionnement primaire est envisagée ultérieurement, après accord préalable de l’ASN. 1I 2 I 5 L’irradiateur POSÉIDON L’installation POSÉIDON à Saclay, créée par décret du 7 août 1972, est un irradiateur composé d’une piscine d’entreposage des sources de cobalt 60, surmontée sur la moitié de sa surface d’une casemate d’irradiation. De plus, cette installation dispose d’une enceinte immergeable dénommée CALINE et d’une cellule d’essais dénommée CESAR. Cette installation réalise des activités de recherche et de développement relatives au comportement de matériaux sous rayonnement. Le principal sujet d’instruction en cours concerne le zonage déchets de l’installation. 1I 2 I 6 Les installations d’entreposage et de traitement des déchets et des effluents Les installations de traitement et de conditionnement des effluents et des déchets radioactifs du CEA sont réparties sur les sites de Fontenay-aux-Roses, Grenoble, Cadarache et Saclay. Elles sont généralement équipées de moyens de caractérisation permettant un contrôle, par la mesure, des déclarations des producteurs de déchets et la vérification de la conformité des déchets conditionnés à leurs spécifications d’acceptation en vue de leur évacuation vers des filières adéquates. Les installations de traitement et de conditionnement prennent principalement en charge les déchets liquides et solides issus du centre CEA où elles sont implantées. Occasionnellement, elles peuvent traiter des déchets provenant d’autres sites (CEA ou autres) compte tenu de leurs spécificités. Les installations d’entreposage et de traitement des déchets et des effluents font l’objet du chapitre 16. 1I 2 I 7 Les installations en démantèlement Le CEA s’est engagé dans une démarche d’arrêt définitif et de démantèlement de certaines installations lorsque celles-ci sont en fin de fonctionnement ou lorsqu’il ne souhaite pas les pérenniser ou, de façon plus générale, lorsque les sites d’implantation sont situés à proximité immédiate de grands centres urbains (cas des centres de Fontenay-aux-Roses et de Grenoble, en cours de dénucléarisation complète). Ces aspects sont traités au chapitre 15. Vue de l’installation MAGENTA à Cadarache Les principaux sujets d’actualité en 2011 concernaient : – la poursuite de l’instruction de la modification du décret de l’installation GANIL ; – l’instruction de l’évaluation complémentaire de sûreté du réacteur RHF, qui a été considéré comme prioritaire au même titre que les réacteurs électronucléaires et 5 installations du CEA notamment; – l’entrée en vigueur d’un nouvel accord tripartite, concernant le CERN, entre le Gouvernement de la République française, le Conseil fédéral suisse et l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire relatif à la Protection contre les rayonnements ionisants et à la Sûreté des Installations de l’Organisation européenne pour la Recherche nucléaire ; – l’instruction de la demande d’autorisation de création de l’installation ITER. 2I 1 Le Grand accélérateur national d’ions lourds (GANIL) Le groupement d’intérêt économique (GIE) GANIL (grand accélérateur national d’ions lourds), laboratoire de recherche sur la structure de l’atome situé à Caen (Calvados), a été autorisé par le décret du 29 décembre 1980 à créer un accélérateur et à exploiter une extension par le décret du 6 juin 2001. Cette installation de recherche a pour objectif de produire, d’accélérer et de distribuer des faisceaux d’ions à différents niveaux d’énergie. Les faisceaux intenses et de forte énergie produisent des champs importants de rayonnements ionisants lors de leur circulation dans les salles et même après l’arrêt des faisceaux, ce qui constitue le risque principal. 2 LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE HORS CEA
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