03 Liste des sigles, abréviations et dénominations P–388 1• Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités P–146 1.1 Les principes de la mission de contrôle de l’ASNR 1.2 Le champ du contrôle des activités nucléaires 2• Proportionner le contrôle aux enjeux P–147 2.1 L e contrôle réalisé par l’ASNR 2.2 Les contrôles internes effectués par les exploitants 2.2.1 Le contrôle interne des exploitants d’installations nucléaires de base 2.2.2 Le contrôle interne de la radioprotection par les utilisateurs de sources de rayonnements ionisants 2.3 L’agrément d’organismes et de laboratoires 3• Réaliser un contrôle efficace P–150 3.1 L’inspection 3.1.1 Les objectifs et les principes de l’inspection 3.1.2 Les moyens mis en œuvre pour l’inspection 3.1.3 L’inspection des installations nucléaires de base et des équipements sous pression 3.1.4 L’inspection du transport de substances radioactives 3.1.5 L’inspection dans le nucléaire de proximité 3.1.6 Le contrôle des organismes et laboratoires agréés par l’ASNR 3.1.7 Le contrôle des expositions au radon et aux rayonnements naturels 3.2 L ’analyse des démonstrations fournies par l’exploitant 3.2.1 L’analyse des dossiers transmis par les exploitants des installations nucléaires de base 3.2.2 L’instruction des demandes prévues par le code de la santé publique 3.3 L es enseignements tirés des événements significatifs 3.3.1 La démarche de détection et d’analyse des anomalies 3.3.2 La mise en œuvre de la démarche 3.3.3 L’enquête technique menée en cas d’incident ou d’accident concernant une activité nucléaire 3.3.4 Le bilan statistique des événements 3.4 L a sensibilisation des professionnels et la coopération avec les autres administrations 3.5 L’information sur l’action de contrôle de l’ASNR 4• La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants P–160 4.1. Les doses reçues par les travailleurs 4.1.1 La surveillance des expositions professionnelles aux rayonnements ionisants 4.1.2 Cas de l’exposition des travailleurs à la radioactivité naturelle 4.2 Les doses reçues par la population 4.2.1 L’exposition de la population du fait des activités nucléaires 4.2.2 L’exposition de la population aux rayonnements naturels 4.3 Les doses reçues par les patients 4.4 L ’exposition des espèces non humaines (animales et végétales) 5• Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement P–166 5.1 L e contrôle des rejets et de l’impact environnemental et sanitaire des activités nucléaires 5.1.1 Le suivi et le contrôle des rejets 5.1.2 L’évaluation de l’impact radiologique des activités nucléaires 5.1.3 Les vérifications effectuées dans le cadre européen 5.2 La surveillance de l’environnement 5.2.1 La surveillance de l’environnement menée par l’ASNR 5.2.2 La surveillance autour des sites nucléaires 5.3 L e réseau national de mesure de la radioactivité de l’environnement 5.3.1 D es laboratoires agréés par l’ASNR pour garantir la qualité des mesures 5.3.2 La procédure d’agrément des laboratoires 5.3.3 Les conditions d’agrément et les essais d’aptitude 6• Les contrôles des fournisseurs et fabricants P–175 6.1 Les champs de contrôle 6.2 L’organisation des contrôles 6.3 Le bilan de l’année 2025 6.4 Les actions d’accompagnement sur le plan national 6.5 Les collaborations internationales 7• Les contrôles liés aux contrefaçons, falsifications et suspicions de fraudes, et le traitement des signalements P–176 7.1 Le contrôle relatif aux contrefaçons, falsifications et suspicions de fraudes 7.2 Le traitement des signalements 8• Relever et faire corriger les écarts P–178 8.1 Les mesures de coercition et les sanctions administratives 8.2 Les suites données aux infractions pénales Sommaire Rapport de l’ASNR sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2025 145
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