Rapport de l'ASNR 2025

Introduction	2
Éditorial du collège	2
Éditorial du directeur général	8
Faits marquants 2025	12
Les appréciations de l’ASNR	20
Les actualités réglementaires	32
Le panorama régional de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	36
Panorama des installations nucléaires de base au 31 décembre 2025	100
Chapitre 01 - Les activités nucléaires et les principes de sûreté nucléaire et de radioprotection	106
L’état des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants	108
Les différentes sources de rayonnements ionisants	112
Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	115
Chapitre 02 - Les acteurs du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	122
Les acteurs du contrôle	124
Budget de l’ASNR et fiscalité	140
Perspectives	142
Chapitre 03 - Le contrôle des activités nucléaires et des expositions aux rayonnements ionisants	144
Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités	146
Proportionner le contrôle aux enjeux	147
Réaliser un contrôle efficace	150
La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants	160
Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement	166
Les contrôles des fournisseurs et fabricants	175
Les contrôles liés aux contrefaçons, falsifications et suspicions de fraudes, et le traitement des signalements	176
Relever et faire corriger les écarts	178
Chapitre 04 - Les situations d’urgence radiologique et post‑accidentelles	180
Anticiper	183
Le rôle de l’ASNR en situation d’urgence et post‑accidentelle	187
Exploiter les enseignements	190
Perspectives	191
Chapitre 05 - Les utilisations médicales des rayonnements ionisants	192
Radioprotection et utilisations médicales des rayonnements ionisants	194
Les activités nucléaires à finalité médicale	202
Synthèse et perspectives	233
Chapitre 06 - Les sources de rayonnements ionisants et les utilisations industrielles, vétérinaires et en recherche de ces sources	236
Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources de rayonnements ionisants	238
L’encadrement législatif et réglementaire des activités industrielles, de recherche et vétérinaires	244
L’appréciation sur l’état de la radioprotection dans les utilisations à enjeux des domaines industriel, de recherche et vétérinaire	253
Les fabricants et distributeurs de sources radioactives et leur contrôle par l’ASNR	263
Conclusion et perspectives	267
Chapitre 07 - Le transport de substances radioactives	270
Les flux de transport de substances radioactives	272
La réglementation encadrant les transports de substances radioactives	274
Rôles et responsabilités pour le contrôle du transport de substances radioactives	278
L’action de l’ASNR dans le domaine du transport de substances radioactives	279
Chapitre 08 - Les centrales nucléaires d’EDF	288
Généralités sur les centrales nucléaires	290
Le contrôle de la sûreté nucléaire des réacteurs en fonctionnement	294
La poursuite du fonctionnement des centrales nucléaires	314
Le contrôle du réacteur EPR de Flamanville	317
Le contrôle du projet de réacteurs EPR 2	317
Chapitre 09 - Les projets de petits réacteurs modulaires	320
Des réacteurs de puissance aux petits réacteurs modulaires	322
Panorama par filière des projets de petits réacteurs modulaires suivis par l’ASNR	323
La mise en place d’un cadre progressif d’échanges techniques avec l’ASNR	324
Des enjeux de sûreté nouveaux et des objectifs de sûreté à adapter	325
La nécessité d’une vision intégrant le « cycle du combustible »	325
Un enjeu de standardisation et de coopération internationale	326
Chapitre 10 - Les installations du « cycle du combustible nucléaire »	328
Le « cycle du combustible »	331
Les actions de l’ASNR dans le champ des installations du « cycle du combustible » : une approche graduée	336
Chapitre 11 - Les installations nucléaires de recherche et industrielles diverses	338
Les installations de recherche et industrielles diverses	340
Les actions de l’ASNR dans le champ des installations de recherche et industrielles diverses : une approche graduée	343
Chapitre 12 - Le démantèlement des installations nucléaires de base	344
Le cadre juridique et technique du démantèlement	346
La situation des installations nucléaires en démantèlement : enjeux spécifiques	349
Les actions de l’ASNR dans le champ des installations en démantèlement : une approche graduée	360
L’évaluation des stratégies de démantèlement des exploitants	360
Liste des installations nucléaires de base déclassées au 31 décembre 2025	364
Chapitre 13 - Les déchets radioactifs et les sites et sols pollués	366
Les déchets radioactifs	368
La sûreté nucléaire des installations associées à la gestion des déchets, le rôle de l’ASNR et les stratégies de gestion des déchets des grands exploitants nucléaires	379
La gestion des résidus de traitement et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium	384
La gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives	386
Sigles, abréviations et dénominations	388

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