13 1• Les déchets radioactifs P–368 1.1 La gestion des déchets radioactifs (à l’exception des résidus et stériles miniers) 1.1.1 La gestion des déchets radioactifs dans les installations nucléaires de base 1.1.2 La gestion des déchets du nucléaire de proximité, issus des activités encadrées par le code de la santé publique 1.1.3 La gestion des déchets contenant de la radioactivité naturelle 1.2 Le cadre juridique de la gestion des déchets radioactifs 1.2.1 Le cadre juridique de la gestion des déchets radioactifs produits dans les installations nucléaires de base 1.2.2 Le cadre juridique de la gestion des déchets radioactifs produits par les activités encadrées par le code de la santé publique 1.2.3 L’inventaire national des matières et déchets radioactifs 1.2.4 Le Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 1.3 La gestion à long terme des déchets, installations de stockage existantes ou en projet 1.3.1 Les déchets de très faible activité 1.3.2 Les déchets de faible et moyenne activité à vie courte 1.3.3 Les déchets de faible activité à vie longue 1.3.4 Les déchets de haute et de moyenne activité à vie longue 2• La sûreté nucléaire des installations associées à la gestion des déchets, le rôle de l’ASNR et les stratégies de gestion des déchets des grands exploitants nucléaires P–379 2.1 Les modalités de gestion des déchets radioactifs et leur contrôle par l’ASNR 2.1.1 L’approche graduée 2.1.2 Les installations supports à la gestion des déchets radioactifs 2.1.3 Le contrôle du conditionnement des colis 2.1.4 L’élaboration du cadre réglementaire et des prescriptions aux exploitants 2.1.5 L’évaluation des charges financières nucléaires 2.2 Les réexamens périodiques des installations de gestion des déchets radioactifs 2.2.1 Les réexamens des installations support à la gestion des déchets radioactifs 2.2.2 Les réexamens des installations de stockage des déchets radioactifs 2.3 La stratégie de gestion des déchets du CEA et l’appréciation de l’ASNR 2.4 La stratégie de gestion des déchets d’Orano et l’appréciation de l’ASNR 2.5 La stratégie de gestion des déchets d’EDF et l’appréciation de l’ASNR 3• La gestion des résidus de traitement et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium P–384 4• La gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives P–386 Sommaire Liste des sigles, abréviations et dénominations P–388 Rapport de l’ASNR sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2025 367
RkJQdWJsaXNoZXIy NjQ0NzU=