219 / 536
•
une délégation d’agents de l’ASN a participé, le 27 mai
2015, à une inspection croisée dans le domaine médi-
cal sur le site «
Berezin International Institute of biological
systems
» à Saint-Pétersbourg;
•
unedélégationd’agents de l’ASNs’est rendue à Moscou les
7 et 8 juillet 2015pour continuer à partager les enseigne-
ments des tests de résistance sur les centrales nucléaires
enFrance et enRussie. Il s’agissait de discuter des hypo-
thèses retenues pour évaluer les marges de sûreté.
Par ailleurs, en marge de la conférence générale de
l’AIEA, le 15 septembre 2015, Pierre-Franck Chevet et
Alexey Ferapontov, directeur adjoint de RTN, se sont ren-
contrés pour faire un point sur l’avancement des actions
de coopération entre les deux entités. Parmi les sujets
abordés, ils ont signalé l’organisation d’inspections croi-
sées sur les réacteurs de recherche et ils ont exprimé l’in-
térêt d’échanger sur les «
Periodic Safety Reviews
» dans le
contexte de suivi des
stress tests.
Finlande
La coopération entre l’ASN et son homologue du STUK
existe de longue date, notamment dans le domaine de la
gestiondes déchets et du combustible usé. Cependant, elle
s’est particulièrement renforcée ces dernières années en
raison de la construction d’un réacteur de type EPR sur le
site finlandais d’Olkiluoto (voir chapitre 12, point 2.10.3).
Irlande
En 2015, l’ASN a poursuivi sa collaboration avec ses
homologues irlandais. Une réunion bilatérale, organisée
en janvier à Dublin, a permis à l’ASNde prendre contact
avec son nouvel interlocuteur, l’Agence de protection de
l’environnement (EPA,
Environmental Protection Agency
).
EPA est en charge des questions de radioprotection depuis
sa fusion en août 2014 avec l’Institut irlandais de radio-
protection (RPII,
Radiological Protection Institute Bord
),
avec lequel l’ASN a toujours entretenu une coopéra-
tion suivie. La coopération porte notamment sur la ges-
tion du risque radon, une préoccupation commune et
un sujet de collaborations passées et à venir, ainsi que
sur l’harmonisation de la gestion de crise. Des inspec-
tions croisées sont ainsi prévues dans le domaine médi-
cal. Enfin, comme indiqué au point 3 de ce chapitre,
Margot Tirmarche a dirigé une mission IRRS en Irlande
en août-septembre 2015.
Israël
Même si des échanges réguliers ont eu lieu dans le passé
entre l’ASNet sonhomologue israëlien, leNLSO(
Nuclear
Licensing and SafetyOffice
), rattaché à l’IAEC (
Israel Atomic
Energy Commission)
, l’année 2015 a permis de consolider
les relations entre les deux entités, avec pour objectif la
signature d’un accord bilatéral ASN-NLSO en fin d’an-
née. Cette coopération porterait essentiellement sur la
sûreté des réacteurs de recherche, la gestion des déchets
nucléaires et la radioprotection ; elle favoriserait par ail-
leurs des échanges de personnels.
À cet effet, une délégation du NLSO, conduite par son
directeur, Meir Markovits, a été reçue en juillet 2015 à
Montrouge par Jean-Luc Lachaume. Une réunion bila-
térale a été organisée à cette occasion, suivie d’une visite
organisée par la division de Caen, de l’accélérateur du
Ganil, dont en particulier l’installation Spiral 2 en cours
de construction.
Par ailleurs, en marge de la conférence générale de
l’AIEA, le 16 septembre 2015, une délégation de l’ASN,
conduite par le commissaire Philippe Jamet, a rencon-
tré le directeur du NLSO, pour faire le point sur la coo-
pération entre les deux entités et confirmer le projet
d’accord bilatéral.
Japon
Dans le cadre qui lie l’ASN à son homologue japonaise,
la NRA (
Japan’s Nuclear Regulation Authority
), un comité
directeur bilatéral s’est tenu en France les 9 et 10 sep-
tembre 2015. Les échanges très cordiaux ont notam-
ment porté sur les actions liées au redémarrage des
réacteurs au Japon et la situation sur le site de la cen-
trale de Fukushima, sur le suivi de la mise en place des
actions « post-Fukushima » en France et sur la gestion
des déchets radioactifs. Cette réunion a été complétée
par une visite du centre de stockage de l’Aube et du labo-
ratoire souterrain de Bure de l’Andra.
La division de Lyon de l’ASN, qui entretient depuis 2010
des relations régulières avec l’autoritéde sûreté japonaise, la
NRA et son appui technique, (JNES,
JapanNuclear Energy
SafetyOrganisation
maintenant intégré au seinde laNRA),
a reçu en 2015 une délégation d’inspecteurs japonais.
Les échanges ont porté sur la culture de sûreté et la prise
en compte des FSOH. Une visite du chantier de l’EPR de
Flamanville a été également organisée (voir chapitre 8).
Entretien avec le commissaire Stephen G. Burns de la NRC, Washington (États-Unis), 15 mars 2015
(De g. à d. : Philippe Jamet, commissaire de l’ASN, Stephen G. Burns, président de la NRC
et Jean-Christophe Niel, directeur général de l’ASN).
219
CHAPITRE 07 :
LES RELATIONS INTERNATIONALES
Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2015