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Éditorial du collège

4

L’ASN : ses missions, ses chiffres-clés, son organisation

9

L’année 2015

14

Les éléments marquants

17

La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte

42

01 - Les activités nucléaires : rayonnements ionisants et risques pour la santé et l’environnement

44

1. l’État des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants

46

2. Les différentes sources de rayonnements ionisants

51

3. La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants

54

4. Perspectives

61

02 - Les principes et les acteurs du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

62

1. Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

64

2. Les acteurs

70

3. Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

85

4. Perspectives

87

03 - La réglementation

88

1. Le cadre général de la réglementation des activités nucléaires

90

2. La réglementation du nucléaire de proximité

101

3. Le régime juridique des installations nucléaires de base

107

4. La réglementation du transport de substances radioactives

121

5. Les dispositions applicables à certains risques ou à certaines activités particulières

122

6. Perspectives

125

Annexe

126

04 - Le contrôle des activités nucléaires et des expositions aux rayonnements ionisants

130

1. Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités

132

2. Proportionner le contrôle aux enjeux

133

3. Renforcer l’efficience des moyens de contrôle de l’asn

136

4. Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement

148

5. Relever et sanctionner les écarts

158

6. Perspectives

160

05 - Les situations d’urgence radiologique et post-accidentelles

162

1. Anticiper

164

2. Agir en situations d’urgence et post-accidentelles

171

3. Exploiter les enseignements

176

4. Perspectives

179

06 - De l’information à la transparence et à la participation des publics

180

1. Développer les relations entre l’ASN et le public

183

2. Renforcer le droit à l’information et la participation du public

189

3. Perspectives

197

07 - Les relations internationales

198

1. Les objectifs de l’asn en Europe et dans le monde

200

2. Les relations avec l’union européenne

202

3. Les relations multilatérales internationales

208

4. Les conventions internationales

213

5. Les relations bilatérales

215

6. Perspectives

223

08 - Le panorama régional de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

224

1. Division de BORDEAUX - Régions Aquitaine, Poitou-Charentes et Midi-Pyrénées

227

2. Division de CAEN - Régions Basse et Haute-Normandie

232

3. Division de CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE - Régions Champagne-Ardenne et Picardie

239

4. Division de DIJON - Régions Bourgogne et Franche-Comté

244

5. Division de LILLE - Région nord - Pas-de-Calais

248

6. Division de LYON - Régions Rhône-Alpes et Auvergne

253

7. Division de MARSEILLE - Régions Provence - Alpes - Côte d’Azur, Languedoc-Roussillon et Corse

263

8. Division de NANTES - Régions Pays de la Loire et Bretagne

270

9. Division d'ORLÉANS - Régions Centre, Limousin et Ile-de-France

275

10. Division de PARIS - Région Ile-de-France et départements d’Outre-mer

283

11. Division de STRASBOURG - Régions Alsace et Lorraine

288

09 - Les utilisations médicales des rayonnements ionisants

294

1. Les installations de radiodiagnostic médical et dentaire

296

2. La médecine nucléaire

299

3. La radiothérapie externe et la curiethérapie

301

4. Les irradiateurs de produits sanguins

306

5. L’état de la radioprotection en milieu médical

306

6. Perspectives

320

10 - Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires et la sécurité des sources

322

1. Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources radioactives

324

2. Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des appareils électriques émettant des rayonnements ionisants

328

3. Les fabricants et distributeurs de sources radioactives

331

4. La réglementation des activités industrielles, de recherche et vétérinaires

332

5. Les principaux incidents en 2015

340

6. L’appréciation sur la radioprotection dans les domaines industriel, de recherche et vétérinaire, et perspectives pour 2016

343

11 - Le transport de substances radioactives

348

1. Les Flux et les risques dans le domaine des transports

350

2. Les Rôles et les responsabilités

352

3. L’élaboration des réglementations internationale et européenne

353

4. L’action de l’ASN dans le domaine des transports de substances radioactives

356

5. Bilan et perspectives

365

12 - Les centrales nucléaires d’EDF

366

1. Les généralités sur les centrales électronucléaires

368

2. Le contrôle de la sûreté nucléaire

372

3. L’actualité de la sûrete nucléaire et de la radioprotection

391

4. Les évaluations

399

5. Perspectives

410

13 - Les installations du cycle du combustible nucléaire

412

1. Le cycle du combustible

414

2. La prise en compte du retour d’expérience de l’accident de Fukushima

428

3. Le contrôle des installations du cycle du combustible

429

4. L’action internationale de l’ASN

431

5. Perspectives

432

14 - Les installations nucléaires de recherche et industrielles diverses

434

1. Les installations du CEA

436

2. Les installations nucléaires de recherche hors CEA

448

3. les autres installations nucléaires

450

4. Perspectives

454

15 - La sûreté du démantèlement des installations nucléaires de base

456

1. Le cadre juridique et technique du démantèlement

458

2. La situation des installations nucléaires en démantèlement en 2015

464

3. Perspectives

476

Annexe

477

16 - Les déchets radioactifs et les sites et sols pollués

480

1. Les déchets radioactifs

482

2. La gestion des sites et sols pollués par de la radioactivité

505

3. Perspectives

508

Annexes

510

A - Liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2014

510

B - Sigles, abréviations et dénominations

517