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une attention particulière aux délais de réalisation de ses
contrôles et essais périodiques. L’ ASN est attentive au fait
que l’exploitant doit préparer le premier réexamenpério-
dique de l’INB avant novembre 2017 tout enmaintenant
des moyens humains suffisants pour ses deux INB.
Rencontre avec les professionnels
Après le séminaire national du 21 mars 2014, la division
deMarseille a poursuivi les échanges avec les exploitants à
l’occasiond’un séminaire territorial, organisé le 6 octobre
2015 à Marseille, afin d’aborder les points spécifiques
relatifs aux INBdu territoire de compétence de la division
avec les exploitants concernés. Ce séminaire a permis de
ménager un espace d’expression et de questionnement
libre sur les textes applicables aux INB, permettant d’ap-
porter un éclairage et des perspectives sur les questions
qui se posent en pratique et favorisant le partage d’expé-
rience entre exploitants.
1.2 La radioprotection
dans le domaine médical
Radiothérapie
L’ ASN a réalisé 13 inspections en radiothérapie externe
et en curiethérapie en 2015. Une erreur de volume cible
lors d’une seconde radiothérapie stéréotaxique a donné
lieu à un événement au niveau 2 de l’échelle ASN-SFRO.
L’ASN considère que la mise en place et la mise enœuvre
effective d’un système de management de la qualité et de
la sécurité des soins sont globalement satisfaisantes. Des
améliorations sont encore attendues dans l’articulation
entre exigences spécifiées à satisfaire et études des risques
encourus par les patients.
L’ASN attend des améliorations dans la mise en place de
véritables plans de formations pluriannuels alimentés
notamment par les entretiens annuels, dans l’élaboration
de plans d’organisationde la physiquemédicale représen-
tatifs des besoins en effectif et non de l’effectif présent et
dans la réalisation de revues de direction tenant compte
du retour d’expérience, des audits et de la mesure de la
satisfaction des patients.
Plusieurs centres mettent en place de nouvelles tech-
niques de traitement ou de nouveaux équipements, la
culture de gestion de projet étant insuffisamment déve-
loppée. Des progrès sont attendus dans l’identification de
besoins spécifiques de formation et de documentation.
L’ASNattend également des progrès concernant la réalisa-
tionde contrôles qualités externes et d’audits des contrôles
qualité internes et externes.
Un centre de radiothérapie avait été convoqué fin 2014
par l’ASN à la suite d’une inspection lors de laquelle plu-
sieurs engagements non respectés avaient été relevés. Les
efforts accomplis pour respecter les engagements pris à
la suite de cette convocation ont été mesurés lors d’une
nouvelle inspection conduite fin 2015.
Pratiques interventionnelles
L’ASN a réalisé 11 inspections portant sur des pratiques
interventionnelles en2015 (voir chapitre9, point 1.1.2). S’il
est apparuque la radioprotection est bienprise en compte
dans de petites structures, des établissements importants
n’ont pas démontré une implication satisfaisante sur ce
sujet. Cela concerne en particulier les blocs opératoires
du bâtiment médico-technique de l’hôpital de la Timone
à Marseille pour lequel l’ASN a relevé la mise en service
récente de blocs opératoires non conformes aux disposi-
tions réglementaires en vigueur.
L’ASN observe unmanque de culture de radioprotection
prononcé au niveau des blocs opératoires, en particulier
concernant le personnelmédical. Les principales faiblesses
en matière de radioprotection des patients concernent
l’existence d’un plan d’organisation de la physiquemédi-
cale, le nombre généralement insuffisant de radiophy-
siciens et de manipulateur, la formation technique des
praticiens à l’utilisationdes appareils, la rédactionde pro-
tocoles relatifs aux actes les plus courants, la mention
des informations dosimétriques dans les comptes ren-
dus d’acte, la réalisation des revues dosimétriques et le
suivi post-interventionnel. Concernant la radioprotection
des travailleurs, des faiblesses sont relevées concernant le
zonage, les équipements de protection collectifs, la mise
à disposition et le port de dosimètres et la réalisation des
contrôles techniques de radioprotection.
Médecine nucléaire
L’ ASN a réalisé six inspections en médecine nucléaire
en 2015. La dynamique globalement positive en ce qui
concerne la prise en compte de la radioprotection au sein
des services inspectés se poursuit.
Les services du territoire de compétence de la division
disposent de locaux et d’équipements de plus en plus
modernes, avec le déménagement de services et le rempla-
cement d’anciensmatériels. Ainsi, plus de 30 autorisations
ont été délivrées en 2015 ou sont en cours d’instruction
au 31 décembre 2015, ce qui constitue une augmenta-
tion assez significative par rapport à 2014. L’ année 2015
a été marquée par les suites du dossier concernant le
service de médecine nucléaire de l’hôpital de la Timone
à Marseille, notamment de la mise en demeure pronon-
cée en 2014. L’ ASN considère que l’AP-HM doit pour-
suivre ses efforts visant à remettre ce service à niveau au
regard des exigences de radioprotection des personnes
et de l’environnement.
En matière de gestion des déchets et effluents, des amé-
liorations significatives ont été relevées dans le contenu
des plans de gestion, lesquels constituent le point d’en-
trée de la mise en place des mesures préventives de sur-
veillance des canalisations radioactives. L’ ASN relève
DIVISION DE MARSEILLE
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CHAPITRE 08 :
LE PANORAMA RÉGIONAL DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION
Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2015