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plupart, ces événements concernent un patient sur une
ou quelques séances et sont sans conséquences cliniques
attendues. En 2015, 23 événements ont été déclarés à
l’ASN, qui veille à ce que le retour d’expérience de ces
événements soit tiré par les centres concernés.
Pratiques interventionnelles
Au regard des 16 inspections menées en 2015, l’ASN
estime que les pratiques de radioprotection des patients
et des travailleurs doivent encore être optimisées dans
le domaine des pratiques interventionnelles (voir cha-
pitre 9, point 1.1.2). De grandes disparités entre les ser-
vices ont été observées. Si des progrès ont été constatés
dans les salles dédiées aux pratiques interventionnelles,
notamment en matière de formation, il n’en est pas de
même au sein des blocs opératoires. L’ optimisation des
doses délivrées aux patients et aux travailleurs n’est pas
encore suffisamment développée. L’ affectation de radio-
physiciens à cette activité est encore insuffisante. En
outre, l’effort de formation des praticiens aux bonnes
pratiques de radioprotection des patients et des travail-
leurs doit être poursuivi.
Médecine nucléaire
Il ressort des sept inspections menées en 2015 que la
radioprotection des travailleurs, des patients et du public
est globalement prise en compte dans les installations de
médecine nucléaire des régions Auvergne et Rhône-Alpes.
Des améliorations sont toutefois attendues dans la réali-
sation des contrôles techniques internes de radioprotec-
tion, la mise à jour des analyses de poste des travailleurs
exposés, la gestion des effluents radioactifs et l’analyse
des événements.
Scanographie
En 2015, l’ASN a mené 13 inspections dans les ins-
tallations de scanographie des régions Auvergne et
Rhône-Alpes, dont une inspection dans un centre réa-
lisant des examens de téléradiologie. L’ ASN a vérifié
que les centres ont engagé une démarche d’optimisation
des doses lors de la réalisation d’actes scanographiques.
Cette démarche doit être poursuivie et développée, en
généralisant notamment le recours aux physiciens médi-
caux dans ce domaine.
Campagne d’inspection dans le secteur
de la radiologie dentaire
En 2015, la division de Lyon a réalisé une campagne
d’inspections auprès d’une vingtaine de cabinets den-
taires des régions Auvergne et Rhône-Alpes équipés d’ap-
pareils de radiologie de type
Cone Beam Computerized
Tomography
(CBCT). L’ utilisation de ces appareils pré-
sente en effet un enjeu radiologique particulier, les doses
délivrées par les CBCT étant plus élevées que celles de la
radiographie dentaire conventionnelle. Cette opération
a permis, plus globalement, de dresser un état des lieux
de la prise en compte de la réglementation relative à la
radioprotection des travailleurs et des patients dans les
cabinets dentaires, de sensibiliser les professionnels sur
les dispositions à mettre en place et de faire le point sur
les éventuelles difficultés rencontrées.
Pour chaque cabinet, une trentaine de points relatifs
au respect des exigences réglementaires en matière de
radioprotection des travailleurs et des patients ont été
contrôlés. Malgré une situation hétérogène entre les
cabinets contrôlés, l’ASN considère que les mesures
de radioprotection peuvent globalement être amélio-
rées par un contrôle plus régulier des appareils et une
vérification systématique de la conformité de l’amé-
nagement des locaux. L’ ASN a également constaté des
différences qualitatives dans la prestation délivrée par
différentes personnes compétentes en radioprotec-
tion externes.
1.3 La radioprotection
dans le secteur industriel
Radiologie industrielle
Dans le secteur de la radiologie industrielle des régions
Auvergne et Rhône-Alpes, l’ASN considère que la radio
protection est prise en compte de manière assez satis-
faisante. Les inspections menées en 2015 n’ont en effet
pas mis en évidence de non-conformités réglementaires
notables, même si des améliorations sont attendues dans
la délimitation de la zone d’opération lors des chantiers
(installation des balisages et marquages) ou la réali-
sation des évaluations prévisionnelles dosimétriques.
1.4 La sûreté nucléaire
et la radioprotection du transport
de substances radioactives
En 2015, l’ASN a mené 15 opérations de contrôle dans
le domaine du transport de substances radioactives en
région Auvergne Rhône-Alpes. D’une part, 11 opérations
de contrôle ont étémenées chez les exploitants d’installa-
tions nucléaires, les services demédecine nucléaire et les
sociétés de contrôle technique (gammagraphie, gamma
densimètre, détection de plomb). Lors de ces inspec-
tions, l’ASN a contrôlé l’organisation mise en place par
les exploitants pour respecter la réglementation relative
au transport de substances radioactives et les opérations
relatives à l’expédition et à la réception de colis dans ces
installations. D’autre part, quatre opérations de contrôle
routier ont été réalisées en 2015 en collaboration avec
d’autres services de l’État (Direction régionale de l’envi-
ronnement, de l’aménagement et du logement – Dreal –,
douanes, gendarmerie). Ces contrôles routiers se sont
déroulés de manière inopinée au niveau des barrières
de péages autoroutiers et ont conduit à l’envoi de trois
lettres de suite d’inspection.
DIVISION DE LYON
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CHAPITRE 08 :
LE PANORAMA RÉGIONAL DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION
Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2015