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et le tritium, sont contrôlés avant d’être rejetés dans
l’atmosphère.
Les effluents liquides sont traités et généralement recy-
clés. Certains radionucléides, tels que l’iode et le tri-
tium, sont dirigés dans le respect des limites de rejet,
après contrôle, dans l’émissaire marin de rejet en mer.
Les autres sont dirigés vers des unités de conditionne-
ment du site (matrice solide verre ou bitume).
1.2.2 Le fonctionnement des usines de La Hague
L’instruction et le suivi des dossiers de réexamen
périodique
L’ASN a examiné, en 2008, les conclusions du réexamen
périodiques de l’INB118qui comprend la stationde traite-
ment des effluents (STE3), l’installationdeminéralisation
des solvants (MDS/B) et la conduite de rejets enmer. L’ASN
est particulièrement attentive au respect des engagements
de l’exploitant pris lors de ce réexamenpériodique. L’ASN
constate que, globalement, ArevaNCa pris du retarddans
la mise en œuvre de ses engagements initiaux, en parti-
culier pour la réalisation des examens de conformité de
l’installation et le traitement des déchets anciens.
L’exploitant a transmis en 2010 le rapport de réexamen
périodique de l’INB 116 (usine UP3-A). À la demande de
l’ASN, l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
(IRSN) a expertisé le rapport remis par Areva et présenté
les résultats de son instruction devant le Groupe perma-
nent d’experts pour les laboratoires et les usines (GPU)
à l’occasion de six réunions qui se sont échelonnées de
mi-2012 à mars 2015:
•
la première réunion du GPU a eu lieu le 27 juin 2012.
Elle a permis d’examiner laméthode et les données uti-
lisées par ArevaNCpour réaliser ce réexamen ainsi que
la démarche d’identification des éléments importants
pour la sûreté et son application à l’INB 116 ;
•
la deuxième réunion du GPU s’est tenue le 12 juin
2013 et a permis d’examiner le retour d’expérience
de l’exploitation, notamment au regard des incidents
survenus ;
•
la troisième réunionduGPUa eu lieu le 14 janvier 2014
et a été consacrée à l’examen de la sûreté des opérations
de transport internes réalisées avec lesmodèles de colis
Hermes-Mercure et Navettes;
•
la quatrième réunion du GPU du 26 mars 2014 a été
consacrée à l’examen de la conformité de l’INB 116
à son référentiel de sûreté, à la maîtrise du vieillisse-
ment de cette installation et à la sûreté des opérations
de maintenance;
•
la cinquième réunion du GPU du 18 mars 2015 a été
consacrée à la réévaluationde sûreté réalisée par l’exploi-
tant, notamment au regardde l’évolutiondes réglemen-
tations et des meilleures pratiques enmatière de sûreté
et de radioprotection ainsi que du retour d’expérience
tiré de l’exploitation de l’installation;
•
la sixième réunionduGPUdu25 mars 2015 a été consa-
crée auprogramme d’actions établi par l’exploitant pour
améliorer la sûreté de son installation, de façon à statuer
sur le niveau de sûreté actuel et pour les dix années à
venir de l’usine UP3-A.
À l’issue de cette instruction, l’ASN va prescrire en 2016
à Areva NC des améliorations de sûreté nécessaires à la
suite du réexamen. Ce réexamen a en effetmontré le besoin
d’une amélioration notable de la protection de l’installa-
tion contre le risque d’incendie et contre le risque lié à la
foudre. Enoutre, l’ASNenvisaged’imposer un renforcement
des contrôles des équipements destinés à concentrer les
produits de fission de l’installation (les « évaporateurs »),
ces équipements présentant une corrosion plus rapide
qu’imaginé à la conception et concentrant des substances
particulièrement radioactives.
L’ ASN a demandé à Areva NC de prendre en compte le
retour d’expérience de l’instruction du dossier de réexa-
men de l’INB 116 (usine UP3-A) dans le cadre de l’exa-
men du dossier d’orientation du réexamen de l’INB 117
(usine UP2-800) qu’Areva a déposé au début dumois de
janvier 2016.
Les systèmes d’autorisations internes
des modifications mineures
L’ASN a approuvé la mise en place d’un système d’auto-
risations internes sur le site de La Hague par sa décision
du 14 décembre 2010 pour des opérations mineures.
Ce système prévoit deux niveaux d’autorisations internes
en fonction de l’importance des opérations et des enjeux
de radioprotection et de sûreté associés. Avant d’être auto-
risée, l’opérationou lamodification envisagée est ainsi éva-
luée, selon le niveau déterminé, soit par un spécialiste de
sûreté indépendant de l’unité d’exploitationdemandeuse,
soit par une Commission d’évaluation des autorisations
internes (CEDAI) pour les opérations les plus importantes.
En 2014, l’ASN a reçu l’analyse du retour d’expérience
du fonctionnement du système d’autorisations internes
qu’Areva était censé transmettre au bout de trois ans de
mise en œuvre. Ces éléments sont utilisés dans le cadre
de l’instruction de la demande de révision du système
d’autorisations internes qu’Areva prévoit de déposer en
2016 afin d’intégrer, d’une part, les évolutions réalisées à
Piscine d’entreposage D des combustibles usés. Usine de traitement des combustibles usés Areva,
établissement de La Hague.
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CHAPITRE 13 :
LES INSTALLATIONS DU CYCLE DU COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE
Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2015