149 / 536
Inspection environnement de l’ASN à la centrale de Nogent-sur-Seine, décembre 2011.
Pour parler mesure
• Le seuil de décision (SD) est la valeur au-dessus de laquelle
on peut conclure avec un degré de confiance élevé qu’un
radionucléide est présent dans l’échantillon.
• La limite de détection (LD) est la valeur à partir de laquelle
la technique de mesure permet de quantifier un radionucléide
avec une incertitude raisonnable (l’incertitude est d’environ
50 % au niveau de la LD).
En général LD ≈ 2 x SD.
Pour les résultats de mesures sur des substances chimiques,
la limite de quantification (LQ) est équivalente à la LD utilisée
pour la mesure de radioactivité.
Spectres de référence
Pour les centrales nucléaires, les spectres de référence des rejets
comprennent les radionucléides suivants :
• Rejets liquides : tritium, carbone-14, iode-131, autres
produits de fission et d’activation (manganèse-54, cobalt-58,
cobalt-60, Ag-110m, Tellure-123m, antimoine-124,
antimoine-125, césium-134, césium-137) ;
• Rejets gazeux: tritium, carbone-14, iodes (iode-131,
iode-133), autres produits de fission et d’activation (cobalt-58,
cobalt-60, césium-134, césium-137), gaz rares: xenon-133,
xenon-135 (rejets permanents des réseaux de ventilation,
de krypton-85, Xenon-131m, xenon-133 (lors de la vidange
de réservoirs « RS »), argon-41, xenon-133, xenon-135
(lors de la décompression des bâtiments réacteurs).
COMPRENDRE
La comptabilisation des rejets des INB
Les règles de comptabilisation des rejets, tant radioactifs
que chimiques, sont fixées dans la réglementationgénérale
par la décision n° 2013-DC-0360 de l’ASN du 16 juillet
2013 relative à lamaîtrise des nuisances et de l’impact sur
la santé et l’environnement des installations nucléaires de
base. Ces règles ont été fixées de façon à ce que les valeurs
de rejet déclarées par les exploitants ne soient en aucun
cas sous-estimées.
Pour les rejets de substances radioactives, la comptabi-
lisation ne repose pas sur des mesures globales mais sur
une analyse par radionucléide, en introduisant la notion
de « spectre de référence », listant les radionucléides spé-
cifiques du type de rejet considéré.
Les principes sous-tendant les règles de comptabilisation
sont les suivants:
•
les radionucléides dont l’activitémesurée est supérieure
au seuil de décisionde la technique demesure sont tous
comptabilisés;
•
les radionucléides du« spectre de référence »dont l’acti-
vitémesurée est inférieure au seuil de décision (voir enca-
dré) sont comptabilisés au niveau du seuil de décision.
Pour les rejets de substances chimiques faisant l’objet
d’une valeur limite d’émission fixée par une prescription
de l’ASN, lorsque les valeurs de concentration mesurées
sont inférieures à la limite de quantification, l’exploitant
est tenu de déclarer par convention une valeur égale à la
moitié de la limite de quantification concernée.
Le suivi des rejets dans le domaine médical
En applicationde la décision n° 2008-DC-0095 de l’ASN
du 29 janvier 2008, des mesures de la radioactivité sont
réalisées sur les effluents issus des établissements produc-
teurs. Dans les centres hospitaliers hébergeant un service
demédecinenucléaire, cesmesures portent principalement
sur l’iode-131 et le technétium-99m. Compte tenu des
difficultés rencontrées pour mettre en place les autorisa-
tions de déversement de radionucléides dans les réseaux
publics d’assainissement prévues par le code de la santé
publique, l’ASNa créé ungroupe de travail associant admi-
nistrations, « producteurs » (médecins nucléaires, cher-
cheurs) et professionnels de l’assainissement. Le rapport
de ce groupe de travail proposera des recommandations
pour améliorer l’efficience de la réglementation.
Dans le domaine du nucléaire de proximité industriel,
peud’établissements rejettent des effluents endehors des
cyclotrons (voir chapitre 10). Les rejets et leur surveillance
font l’objet de prescriptions dans les autorisations déli-
vrées et d’une attention particulière lors des inspections.
149
CHAPITRE 04 :
LE CONTRÔLE DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES ET DES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS
Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2015