146 / 536
2010
2011
2012
2013
2014
2015
INB
Niveau 0
790
848
920
905
872
848
Niveau 1
94
89
110
103
99
89
Niveau 2
2
1
2
2
0
1
Niveau 3 et +
0
0
0
0
0
0
TOTAL INB
886
938
1 032
1 010
971
938
NPX
(médical et industrie)
Niveau 0
121
81
118
130
157
126
Niveau 1
37
15
33
22
34
25
Niveau 2
1
1
1
2
4
2
Niveau 3 et +
0
0
0
0
0
0
TOTAL NPX
159
97
152
154
195
153
TSR
Niveau 0
53
25
52
50
60
56
Niveau 1
9
2
6
1
3
9
Niveau 2
0
0
1
0
0
1
Niveau 3 et +
0
0
0
0
0
0
TOTAL TSR
62
27
59
51
63
66
TOTAL
1 107
1 062
1 243
1 215
1 229
1 157
TABLEAU 6 :
nombre d’événements significatifs classés sur l’échelle INES entre 2010 et 2015
GRAPHIQUE 7 :
événements significatifs relatifs à l’environnement
dans les INB déclarés en 2015
Total 124
39
30
25
5
4
3
Dépassement avéré de l’une des limites de rejet ou de concentration
Contournement des voies normales de rejet ayant un impact
radioactif significatif
Non-respect de l’étude déchets du site ou de l’installation
Non-respect d’une disposition opérationnelle pouvant conduire
à un impact significatif
Autre événement significatif pouvant affecter l’environnement
Contournement des voies normales de rejet ayant
un impact significatif chimique
Découverte d’un site pollué de manière significative par des matières
chimiques ou radioactives
4
14
Non-respect de l’arrêté du 31 décembre 1999
GRAPHIQUE 8 :
événements impliquant la radioprotection
dans les INB déclarés en 2015
Total 136
57
42
13
13
4
3 2
1 1
Dépassement du quart de la limite de dose annuelle ou événement
pouvant y conduire
Dépassement de la périodicité de contrôle d’un appareil
de surveillance radiologique
Défaillance non compensée des systèmes de surveillance radiologique
Opération à risque radiologique réalisée sans analyse ou sans prise
en compte de celle-ci
Dépassement d’une limite de dose annuelle ou événement
pouvant y entrainer
Situation anormale affectant une source d’activité supérieure
au seuil d’exemption
Tout écart significatif concernant la propreté radiologique
Défaut de signalisation ou non-respect des conditions d’accès dans une zone
Autre événement significatif pouvant affecter la radioprotection
146
CHAPITRE 04 :
LE CONTRÔLE DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES ET DES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS
Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2015