199 / 536
3.
LES RELATIONS MULTILATÉRALES
INTERNATIONALES
208
3.1 L’Agence internationale de l’énergie atomique
3.2 L’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire
3.3 Le programme multinational d’évaluation
des conceptions de réacteurs
3.4 L’Association internationale des responsables
d’autorités de sûreté nucléaire
3.5 L’Association des autorités de sûreté nucléaire
des pays exploitant des centrales de conception
française
3.6 Le Comité scientifique des Nations unies pour
l’étude des effets des rayonnements ionisants
3.7 Le Comité de radioprotection et de santé publique
3.8 La Commission internationale de protection
radiologique
4.
LES CONVENTIONS
INTERNATIONALES
213
4.1 La Convention sur la sûreté nucléaire
4.2 La Convention commune sur la sûreté
de la gestion du combustible usé et sur la sûreté
de la gestion des déchets radioactifs
4.3 La Convention sur la notification rapide
d’un accident nucléaire
4.4 La Convention sur l’assistance en cas d’accident
nucléaire ou de situation d’urgence radiologique
4.5 Autres conventions ayant un lien avec la sûreté
nucléaire et la radioprotection
5.
LES RELATIONS BILATÉRALES
215
5.1 Les échanges de personnels entre l’ASN
et ses homologues étrangères
5.2 La coopération bilatérale entre l’ASN
et ses homologues étrangères
5.3 Les actions d’assistance de l’ASN
dans un cadre bilatéral
6.
PERSPECTIVES
223
1.
LES OBJECTIFS DE L’ ASN EN EUROPE
ET DANS LE MONDE
200
1.1 La priorité donnée à l’Europe
1.2 La coopération dans les domaines de la sûreté
nucléaire et de la radioprotection dans le monde
2.
LES RELATIONS AVEC L’ UNION
EUROPÉENNE
202
2.1 L’Union européenne
2.2 Le Traité Euratom
2.3 Le Groupe des chefs d’autorités
de sûreté européennes
2.4 La directive européenne sur la sûreté
des installations nucléaires
2.5 La directive européenne sur la gestion
du combustible usé et des déchets radioactifs
2.6 La directive européenne « normes de base »
2.7 Les groupes de travail européens du Traité Euratom
2.8 L’Association des responsables des autorités
de sûreté nucléaire des pays d’Europe de l’Ouest
2.9 L’Association des responsables des autorités
européennes compétentes en radioprotection
2.10 La participation de l’ASN au programme européen
Horizon 2020
2.11 Les programmes d’assistance au titre de l’ICSN