457 / 536
1.
LE CADRE JURIDIQUE ET TECHNIQUE
DU DÉMANTÈLEMENT
458
1.1 Les enjeux du démantèlement
1.2 La doctrine de l’ASN en matière
de démantèlement
1.2.1 Le démantèlement immédiat
1.2.2 L’assainissement complet
1.3 L’encadrement du démantèlement
1.4 Le financement du démantèlement
et de la gestion des déchets radioactifs
1.4.1 Les dispositions législatives et réglementaires
1.4.2 L’examen des rapports transmis par les exploitants
1.5 Le retour d’expérience de l’accident
de Fukushima
1.6 L’action internationale de l’ASN
dans le domaine du démantèlement
2.
LA SITUATION DES INSTALLATIONS
NUCLÉAIRES EN DÉMANTÈLEMENT
EN 2015
464
2.1 Les installations nucléaires d’EDF
2.1.1 La stratégie de démantèlement d’EDF
2.1.2 Les autorisations internes
2.1.3 La centrale de Brennilis
2.1.4 Les réacteurs de la filière UNGG
2.1.5 Le réacteur Chooz A
2.1.6 Le réacteur Superphénix et l’APEC
2.1.7 L’Atelier des matériaux irradiés (AMI)
2.2 Les installations du CEA
2.2.1 Le centre de Fontenay-aux-Roses
2.2.2 Le centre de Grenoble
2.2.3 Les installations en démantèlement du centre de Cadarache
2.2.4 Les installations en démantèlement du centre de Saclay
2.2.5 Les installations en démantèlement du centre de Marcoule
2.3 Les installations d’Areva
2.3.1 L’usine de retraitement de combustibles irradiés :
UP2-400 et les ateliers associés
2.3.2 L’usine Comurhex du Tricastin
2.3.3 L’usine Eurodif du Tricastin
2.3.4 L’usine SICN à Veurey-Voroize
2.4 Les autres installations
3.
PERSPECTIVES
476
ANNEXE 1
477