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1.2 Quelques aspects de la démarche de sûreté
1.2.1 La culture de sûreté
1.2.2 Le concept de défense en profondeur
1.2.3 L’interposition de barrières
1.2.4 Démarche déterministe et démarche probabiliste
1.2.5 Le retour d’expérience
1.2.6 Les facteurs sociaux, organisationnels et humains
2.
LES ACTEURS
70
2.1 Le Parlement
2.2 Le Gouvernement
2.2.1 Les ministres chargés de la sûreté nucléaire
et de la radioprotection
2.2.2 Les préfets
2.3 L’Autorité de sûreté nucléaire
2.3.1 Les missions de l’ASN
2.3.2 L’organisation
2.3.3 Le fonctionnement
2.4 Les instances consultatives et de concertation
2.4.1 Le Haut Comité pour la transparence et l’information
sur la sécurité nucléaire
2.4.2 Le Haut Conseil de la santé publique
2.4.3 Le Conseil supérieur de la prévention des risques
technologiques
2.4.4 La Commission centrale des appareils à pression
2.4.5 Les commissions locales d’information auprès
des installations nucléaires de base
2.5 Les appuis techniques de l’ASN
2.5.1 L’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
2.5.2 Les groupes permanents d’experts
2.5.3 Les autres appuis techniques de l’ASN
2.6 Les groupes de travail pluralistes
2.6.1 Le groupe de travail sur le Plan national de gestion
des matières et des déchets radioactifs
2.6.2 Le Comité directeur pour la gestion de la phase
post-accidentelle d’un accident nucléaire
2.6.3 Le Comité d’orientation sur les facteurs sociaux,
organisationnels et humains
2.6.4 Les autres groupes pluralistes
2.7 Les autres acteurs
2.7.1 L’Agence nationale de sécurité du médicament
et des produits de santé
2.7.2 La Haute Autorité de santé
2.7.3 L’Institut national du cancer
2.7.4 L’Institut de veille sanitaire
3.
LE FINANCEMENT DU CONTRÔLE
DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE
ET DE LA RADIOPROTECTION
85
4.
PERSPECTIVES
87
1.
LES PRINCIPES DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE
ET DE LA RADIOPROTECTION
64
1.1 Les principes fondamentaux
1.1.1 Le principe de responsabilité de l’exploitant
1.1.2 Le principe du « pollueur-payeur »
1.1.3 Le principe de précaution
1.1.4 Le principe de participation
1.1.5 Le principe de justification
1.1.6 Le principe d’optimisation
1.1.7 Le principe de limitation
1.1.8 Le principe de prévention