131 / 536
3.2.5 Le contrôle du transport de substances radioactives
3.2.6 Le contrôle du nucléaire de proximité
3.2.7 Le contrôle des organismes et laboratoires agréés
par l’ASN
3.2.8 Le contrôle des expositions au radon et aux rayonnements
naturels
3.3 Les enseignements tirés des événements
significatifs
3.3.1 La démarche de détection et d’analyse des anomalies
3.3.2 La mise en œuvre de la démarche
3.3.3 L’enquête technique menée en cas d’incident ou d’accident
concernant une activité nucléaire
3.3.4 Le bilan statistique des événements
3.4 La sensibilisation des professionnels
et la coopération avec les autres administrations
3.5 L’information sur l’action de contrôle de l’ASN
4.
CONTRÔLER L’IMPACT DES ACTIVITÉS
NUCLÉAIRES ET SURVEILLER
LA RADIOACTIVITÉ
DE L’ENVIRONNEMENT
148
4.1 Le contrôle des rejets et de l’impact
environnemental et sanitaire
des activités nucléaires
4.1.1 Le suivi et le contrôle des rejets
4.1.2 L’évaluation de l’impact radiologique des installations
4.1.3 Les contrôles effectués dans le cadre européen
4.2 La surveillance de l’environnement
4.2.1 L’objet de la surveillance de l’environnement
4.2.2 Le contenu de la surveillance
4.2.3 La surveillance de l’environnement sur le territoire national
par l’IRSN
4.3 La qualité des mesures
4.3.1 La procédure d’agrément des laboratoires
4.3.2 La commission d’agrément
4.3.3 Les conditions d’agrément
5.
RELEVER ET SANCTIONNER
LES ÉCARTS
158
5.1 L’équité et la cohérence des décisions en matière
de sanction
5.2 Une politique adaptée de coercition et de sanction
5.2.1 Pour les exploitants des INB et les responsables
du transport de substances radioactives
5.2.2 Pour les responsables des activités du nucléaire
de proximité, les organismes et les laboratoires agréés
5.2.3 En cas de non-respect du droit du travail
5.2.4 Le bilan 2015 en matière de coercition et de sanction
6. PERSPECTIVES
160
1.
VÉRIFIER QUE L’EXPLOITANT ASSUME
SES RESPONSABILITÉS
132
1.1 Les principes de la mission de contrôle de l’ASN
1.2 Le champ du contrôle des activités nucléaires
2.
PROPORTIONNER LE CONTRÔLE
AUX ENJEUX
133
2.1 La définition des enjeux
2.2 Les contrôles effectués par les exploitants
2.2.1 Les opérations soumises à une procédure d’autorisation
interne de l’exploitant
2.2.2 Le contrôle interne de la radioprotection par les utilisateurs
de sources de rayonnements ionisants
2.2.3 Le contrôle du transport de substances radioactives
2.3 L’agrément d’organismes et de laboratoires
par l’ASN
3.
RENFORCER L’EFFICIENCE DES MOYENS
DE CONTRÔLE DE L’ASN
136
3.1 L’analyse des dossiers fournis par l’exploitant
3.1.1 L’analyse des informations fournies par les exploitants
des INB
3.1.2 L’instruction des demandes prévues
par le code de la santé publique
3.2 Le contrôle des installations et activités
3.2.1 Les types d’installations et d’activités contrôlées
3.2.2 Les objectifs et les principes de l’inspection
3.2.3 Les moyens mis en œuvre pour l’inspection
3.2.4 Le contrôle des INB et des équipements sous pression