349 / 536
1.
FLUX ET RISQUES DANS LE DOMAINE
DES TRANSPORTS
350
1.1 La diversité des flux de transport
de substances radioactives
1.2 Les risques associés aux transports
de substances radioactives
2.
RÔLES ET RESPONSABILITÉS
DANS LE CONTRÔLE DES TRANSPORTS
DE SUBSTANCES RADIOACTIVES
352
2.1 Le contrôle de la sûreté et de la radioprotection
2.2 La protection contre les actes de malveillance
2.3 Le contrôle du transport de marchandises
dangereuses
3.
L’ÉLABORATION DES RÉGLEMENTATIONS
INTERNATIONALE ET EUROPÉENNE
RELATIVES AUX TRANSPORTS
DE SUBSTANCES RADIOACTIVES
353
3.1 Les différents types de colis
3.1.1 Les colis exceptés
3.1.2 Les colis industriels ou de type A non fissiles
3.1.3 Les colis de type B et les colis fissiles
3.1.4 Les colis de type C
3.2 Les prescriptions applicables
à chaque type de colis
3.3 La définition des responsabilités
dans le transport de substances radioactives
3.4 Le contrôle de la radioprotection pour
les transports de substances radioactives
3.5 La réglementation de la sûreté des opérations
de transport interne aux périmètres
des installations nucléaires
3.6 L’information du public dans le domaine
des transports
4.
L’ACTION DE L’ASN DANS LE DOMAINE
DES TRANSPORTS DE SUBSTANCES
RADIOACTIVES
356
4.1 Délivrer les certificats d’agrément
et les approbations d’expédition
4.2 Contrôler toutes les étapes de la vie d’un colis
et ses conditions d’expédition
4.2.1 Les contrôles de la fabrication des emballages
4.2.2 Les contrôles de la maintenance des emballages
4.2.3 Les contrôles des colis non soumis à agrément
4.2.4 Les contrôles de l’expédition des colis de substances
radioactives
4.2.5 Le management de la sûreté dans le transport
4.2.6 La préparation à la gestion de crise
4.2.7 L’analyse des incidents
4.3 Participer à l’élaboration
de la réglementation applicable aux transports
de substances radioactives
4.3.1 Participation aux travaux de l’AIEA
4.3.2 Participation à l’élaboration de la réglementation nationale
4.4 Participer aux relations internationales
dans le domaine des transports
4.4.1 Participation aux travaux de l’Association européenne
des autorités compétentes dans le domaine des transports
4.4.2 Relations bilatérales avec les homologues étrangères
de l’ASN
5.
BILAN DE L’ASN SUR LA SÛRETÉ
DES TRANSPORTS DE SUBSTANCES
RADIOACTIVES ET PERSPECTIVES
365