313 / 536
•
une cartographie des processus existe dans 93 % des
centres inspectés;
•
si 87 %des centres inspectés ont défini des objectifs de
la qualité et de la sécurité des soins, ils ne sont pas tous
suivis et/ou mis à jour dans 12 % des centres ;
•
49 %des centres procèdent à des audits internes et des
revues de processusmais 31 %des centres ne procèdent
qu’à une revue de direction et il subsiste encore 20 %
des centres qui n’ont pas défini demodalités pour l’amé-
lioration continue ;
•
l’étude des risques encourus par les patients est réalisée
dans 100 %des centres inspectés en 2014mais celle-ci
n’est actualisée que dans 65 % des centres, alors que
cette étude est essentielle, en particulier lors de l’intro-
duction de nouvelles techniques.
Constatant un manque d’appropriation de ces analyses
de risques par les centres, l’ASN a réalisé, en lien avec les
professionnels de la radiothérapie, un état des lieux des
difficultés rencontrées en vue d’émettre des recomman-
dations facilitant l’application de cette démarche. Une
expertise de l’IRSN, demandée par l’ASN, a été réalisée en
2014 et des recommandations ont été publiées en 2015.
Cette expertise souligne la nécessité d’améliorer l’accom-
pagnement des unités de radiothérapie, de réduire la com-
plexité des études de risques et d’améliorer le caractère
opérationnel des études de risques.
Lafigureci-aprèsillustrel’avancéedansladémarchedemana-
gement de la sécurité et de laqualitédes soinsdepuis 2010.
La maîtrise des procédures de traitement
Sur la base du retour d’expérience des événements décla-
rés à l’ASN, certaines étapes du traitement ont été ciblées
en inspections afin de vérifier l’existence de procédures
formalisant les pratiques et leur mise en œuvre effective.
En 2014, ont été examinés la préparation des traitements
(scanner et dosimétrie) et le contrôle de positionnement
du patient en cours de traitement.
Il a ainsi été constaté que :
•
93 % des centres inspectés ont élaboré une procédure
de mise en place du patient sous le scanner pour les
principales localisations traitées;
•
98 % des centres inspectés font valider par le radio
physicien et le radiothérapeute la planificationdosimé-
trique avant la délivrance du traitement ;
•
98 % des centres inspectés contrôlent la position par
imagerie une fois par semaine
a minima.
Néanmoins,
des progrès sont attendus concernant les modalités de
réalisation et de supervision des contrôles de position-
nement, avec seulement 76 %des centres ayant forma-
lisé les critères à partir desquels un avis médical doit
être sollicité.
La gestion des risques et le traitement
des dysfonctionnements
Lamise enplacede recueil internedes dysfonctionnements
est effective dans la quasi-totalité des centres, puisque 98 %
ÉVOLUTION DES CRITÈRES
depuis 2010 portant sur le déploiement de la section 1 de la décision n° 2008-DC-0103 ASN (%)
Source: inspections ASN.
Existence d’une cartographie
des processus
Existence d’une procédure
d’interruption ou de poursuite
des soins
Procédure de gestion
des documents qualité
Existence d’une étude
des risques encourus par les patients
Nomination responsable opérationnel système
management sécurité et qualité soins
0
20
40
60
80
100
2013
2014
2012
2011
2010
313
CHAPITRE 09 :
LES UTILISATIONS MÉDICALES DES RAYONNEMENTS IONISANTS
Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2015