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des centres inspectés en 2014 disposent de ce recueil et
l’utilisent.
En 2014, l’ASN constate que 88 % des centres inspec-
tés ont mis en place une organisation leur permettant de
réunir régulièrement les compétences pluridisciplinaires
pour analyser des événements significatifs de radioprotec-
tion. 97 % des centres ont identifié des actions d’amélio-
ration à l’issue de l’analyse de ces événements mais 13 %
ne suivent pas ou partiellement la mise en œuvre de ces
actions d’amélioration. L’ implication des directions des
établissements dans ce domaine est essentielle et doit se
pérenniser.
5.3.3 Synthèse
En conclusion, l’ASN constate, depuis 2008, une amé-
lioration continue de la mise en œuvre des exigences de
management de la qualité et de la sécurité dans les ser-
vices de radiothérapie et estime que les constats dressés
à la fin de l’année 2014 confortent cette analyse, tout
en soulignant une hétérogénéité en fonction des centres,
notamment pour veiller à l’amélioration continue du sys-
tème documentaire. Si les systèmes qualité s’étoffent, le
retour d’expérience des événements montre que ces der-
niers ne sont pas évalués et prennent insuffisamment en
compte les pratiques.
Les nouvelles techniques en radiothérapie
En août 2013, l’ASN avait saisi le GPMED afin que celui-ci
émette des recommandations sur les conditions de mise
en œuvre des nouvelles techniques en radiothérapie et
des pratiques associées, en s’attachant plus particulièrement
aux techniques de radiothérapie conformationnelle
avec modulation d’intensité et d’irradiation en conditions
stéréotaxiques, ainsi qu’aux nouveaux appareils de traitement.
L’avis du GPMED a été rendu le 10 février 2015 et transmis
par l’ASN au ministère chargé de la santé, à l’INCa et à
la HAS ainsi qu’aux sociétés savantes, demandant que soient
définies puis engagées les actions nécessaires répondant
aux 12 recommandations émises.
L’ASN sera particulièrement attentive au suivi de ces actions,
en particulier celles portant sur l’adaptation des moyens
nécessaires au déploiement de ces nouvelles techniques ou
pratiques, sur la mise en œuvre des procédures d’audit clinique,
sur le recueil prospectif des données concernant les patients
afin d’être en mesure d’évaluer les bénéfices et les risques
et sur le renforcement de l’implication des patients.
À NOTER
RÉSULTATS DE L’INDICATEUR
portant sur la gestion des risques et des événements (%)
Source: inspections ASN.
Recueil interne des déclarations
Suivi des actions
d’amélioration
Recherche d’actions
d’amélioration
Comité de retour d’expérience
Procédure déclaration ESR
Formation à la déclaration
et à l’identification
des dysfonctionnements
0
20
40
60
80
100
2013
2014
2012
2011
2010
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CHAPITRE 09 :
LES UTILISATIONS MÉDICALES DES RAYONNEMENTS IONISANTS
Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2015