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filièredes réacteurs àneutrons rapides, et audéveloppement

de techniques demesures neutroniques. Cette installation

est arrêtée depuis 2007 pour la réalisation de travaux de

mise en conformité, notamment face au séisme. Le cœur

du réacteur a été complètement déchargé et le combustible

est depuis entreposé dans le bâtiment de stockage et de

manutentiondesmatières fissiles (BSM). L’ analysemenée

dans le cadre de l’ECS, en particulier dans le domaine

sismique, a confirmé la nécessité de construire un nou-

veau BSM et, dans l’attente, de transférer les matières fis-

siles vers l’installation Magenta (INB 169), correctement

dimensionnée au séisme.

Alors que l’évacuation des matières fissiles s’est achevée

en octobre 2014, le projet de rénovation (modernisation

des bâtiments existants et construction du nouveau bâti-

ment d’entreposage dimensionné au séisme de référence)

a encore été retardé par le CEA: le dossier de demande de

modification substantielle est désormais annoncé par le

CEA au premier trimestre 2016. Si l’organisation actuel-

lementmise enplace au seinde l’installationpour assurer

la surveillance des intervenants extérieurs est satisfaisante,

elle devra être significativement renforcée en vue des opé-

rations de rénovation.

Malgré les retards dans le projet de rénovation de l’instal-

lation, le CEA a transmis le dossier de réexamen pério-

diquede l’installationenavril 2015. L’ASNa considéré qu’il

n’était pas satisfaisant et a demandé à ce qu’il soit complété,

notamment la conformité des équipements nécessaires à

court terme au regard des exigences définies par le CEA.

Les réacteurs ÉOLE et Minerve (Cadarache)

Lesmaquettes critiques ÉOLE etMinerve sont des réacteurs

de très faible puissance (moins d’1 kW) qui permettent

des études neutroniques, en particulier la qualification

de schémas de calculs, l’évaluation d’atténuation gamma

ou neutrons dans les matériaux et l’acquisition de don-

nées nucléaires de base.

Le réacteur ÉOLE (INB 42), dont la création a été auto-

risée par décret du 23 juin 1965, est un réacteur destiné

aux études neutroniques de cœurs de réacteurs à eau

légère. Il permet de reproduire un flux neutronique repré-

sentatif de celui des cœurs des réacteurs de puissance à

échelle très réduite. Le réacteur Minerve (INB 95), dont

le transfert du centre d’études de Fontenay-aux-Roses

vers le centre d’études de Cadarache a été autorisé par

décret du 21 septembre 1977, est situé dans le même

hall que le réacteur ÉOLE. Il est principalement consa-

cré à la mesure des sections efficaces.

ÉOLE et Minerve ont poursuivi en 2015 leurs activités

d’enseignement et de recherche, en particulier avec le

programme « FLUOLE 2 » pour lequel ÉOLE a été auto-

risé à fonctionner à 1 kW.

L’instruction du deuxième réexamen périodique a conduit

l’ASNà conditionner, par la décision du 30 octobre 2014,

la poursuite du fonctionnement au désentreposage de

la majorité des matières nucléaires à court terme ainsi

qu’à l’amélioration limitée de sa tenue au séisme au plus

tard fin 2017, puis à sa mise en conformité vis-à-vis

des exigences actuelles de tenue au séisme avant fin

2019. Le CEA a ainsi évacué en 2015 vers l’installation

Magenta du site de Cadarache une part très significative

des substances radioactives entreposées dans le maga-

sin de l’installation, avec une anticipation de neuf mois

sur l’échéancier fixé par l’ASN, permettant de réduire de

95 % l’impact radiologique d’un éventuel accident. En

ce qui concerne les renforcements limités de tenue au

séisme, des études sont en phase d’avant-projet détaillé

et permettront au CEA de préciser les modalités de mise

enœuvre des travaux de renforcements avant la fin 2017.

Compte tenu du coût des renforcements des bâtiments

pour respecter les exigences actuelles de tenue au séisme,

le CEA arrêtera l’installation fin 2019 pour être en confor-

mité avec la décision de l’ASN du 30 octobre 2014.

Les réacteurs d’irradiation

Le réacteur Osiris et sa maquette critique ISIS (Saclay)

Le réacteur Osiris (INB 40), de type piscine et d’une puis-

sance autorisée de 70 mégawatts thermique (MWth),

est principalement destiné à la réalisation d’irradiations

technologiques dematériaux de structure et de combus-

tibles pour différentes filières de réacteurs de puissance.

Il est également utilisé pour quelques applications indus-

trielles, en particulier pour la production de radioélé-

ments à usage médical dont le molybdène-99 (

99

Mo). Sa

maquette critique, le réacteur ISIS, d’une puissance de

700 kWth, sert aujourd’hui essentiellement à des acti-

vités de formation. Ces deux réacteurs ont été autorisés

par décret du 8 juin 1965.

Compte tenu des écarts significatifs de conception de

cette installation ancienne au regard des meilleures tech-

niques disponibles pour la protection contre les agressions

externes et le confinement des matières en cas d’acci-

dent, 2015 a été la dernière année de fonctionnement

Inspection de l’ASN dans le cœur du réacteur Masurca à l’arrêt, avril 2015.

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CHAPITRE 14 :

LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE ET INDUSTRIELLES DIVERSES

Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2015