442 / 536
du réacteur Osiris. L’exploitation du réacteur ISIS peut
se poursuivre jusqu’en 2019.
Les différentes inspections ontmontré que l’installation est
exploitée dans des conditions satisfaisantes. L’application
des dispositions réglementaires relatives aux équipements
sous pression nucléaire a été améliorée.
Laplupart des événements significatifs de 2015ont comme
cause principale des défaillancesmatérielles, notamment
du contrôle-commande. Ils n’ont pas eud’impact notable
pour la sûreté. Quelques études résiduelles du réexamen
périodique de 2009ont fait l’objet d’analyses complémen-
taires, en particulier sur les conditions de manutention
des combustibles usés d’Orphée entreposés dans l’installa-
tion. Les conditions demanutention de ces combustibles
ont été rendues plus robustes pour améliorer la maîtrise
du risque de criticité.
Dans la perspective d’arrêt du réacteur Osiris, le CEA a
actualisé le plan de démantèlement, proposé des opéra-
tions de préparation audémantèlement conséquentes qui
doivent débuter dès 2016 et s’est engagé à déposer le dos-
sier de démantèlement fin2016. L’ASNa demandé auCEA
d’apporter les justifications complémentaires pour appré-
cier si ces opérations de préparation sont bien conformes
au guide de l’ASN relatif à la mise à l’arrêt définitif et au
démantèlement des INB (guide n°6) (voir chapitre 15) et
rappelé que toute modification significative de l’installa-
tion devra être justifiée.
Le réacteur Jules Horowitz (RJH) (Cadarache)
Le CEA, soutenu par plusieurs partenaires étrangers,
construit un nouveau réacteur de recherche pour pal-
lier le vieillissement des réacteurs européens d’irradiation
actuellement en service et à leur mise à l’arrêt à court ou
moyen terme. Le RJH (INB 172) permettra de réaliser des
activités similaires à celles du réacteur Osiris. Il présente
des évolutions significatives sur le plan des expérimen-
tations comme sur celui de la sûreté.
Les travaux de construction de l’installation, débutés en
2009, se sont poursuivis en 2015. D’après leCEA, lamise
en service du RJH est prévue avec un retard significatif,
supérieur à quatre ans sur le calendrier initial.
Le génie civil dubâtiment réacteur s’est terminé par lamise
enprécontrainte du bâtiment. Les opérations concernant
le cuvelage de la piscine du réacteur se sont poursuivies
avec lamise enplace des ancrages et la pose des premières
peaux en inox. Le bâtiment des annexes nucléaires est
toujours en construction, en particulier le montage des
cellules blindées d’expérimentation. La pose du cuvelage
du canal et des piscines d’entreposages s’est également
poursuivie. L’ année 2015 a également vu le lancement
de la fabrication des premiers éléments du réacteur lui-
même. L’ ASN considère que la rigueur et l’efficacité du
CEA au regard des risques et des inconvénients du projet
sont satisfaisantes.
Les inspections en 2015 ont principalement concerné les
travaux de précontrainte dubâtiment réacteur et l’organi-
sation du chantier, tant sur les procédures que sur le suivi
des anomalies. Par ailleurs, l’ASN poursuit des échanges
réguliers avec le CEA afin de contrôler les actions deman-
dées à la suite de l’analyse du rapport préliminaire de sûreté
et en préparation de l’examen de la future demande d’au-
torisation de mise en service.
Les réacteurs sources de neutrons
Le réacteur Orphée (Saclay)
Le réacteur Orphée (INB 101) est un réacteur de recherche
de type piscine d’une puissance autorisée de 14 MWth,
utilisant l’eau lourde commemodérateur. Il a été autorisé
par le décret du 8 mars 1978 et sa première divergence
date de 1980. Il est équipé de neuf canaux horizontaux,
tangentiels au cœur, permettant l’usage de dix-neuf fais-
ceaux de neutrons. Ces faisceaux sont utilisés pour réaliser
des expériences dans des domaines tels que la physique,
la biologie ou la physico-chimie. Le réacteur dispose
également de dix canaux verticaux permettant l’intro-
duction d’échantillons à irradier pour la fabrication de
radio-isotopes, la production de matériaux spéciaux ou
l’analyse par activation. L’ installation de neutronographie
L’arrêt du réacteur Osiris (Saclay)
Alors que la décision de l’ASN de 2008 prenait acte de
l’engagement du CEA à cesser les activités d’Osiris fin 2015,
celui-ci a souhaité depuis 2011 prolonger son fonctionnement
à plusieurs reprises, alors que le scénario de fusion du cœur du
réacteur dimensionne les plans d’intervention du plateau de
Saclay dont l’urbanisation se développe. L’ASN a maintenu,
dans son avis du 25 juillet 2014, n’être
« pas favorable à une
poursuite du fonctionnement de l’installation Osiris au-delà de
2015 compte tenu du niveau de sûreté actuel de ce réacteur ».
Toutefois, prenant en compte le fait que la demande du CEA
reposait sur un risque possible de pénurie de radioéléments
à usage médical, l’ASN aurait pu
« examiner, pour la période
2016-2018, une démarche qui limiterait au maximum le
fonctionnement du réacteur Osiris, en le réservant au seul
objectif de pallier une pénurie de
99
Mo ».
L’arrêt du réacteur fin
2015 a été confirmé par le Gouvernement en août 2014, et
le CEA a arrêté le réacteur en décembre 2015. Les dernières
analyses de l’Agence pour l’énergie nucléaire, qui prennent en
compte l’arrêt d’Osiris, ne montrent pas de risques majeurs liés
à la production de
99
Mo par irradiation dans les réacteurs de
recherche européens.
Le CEA a transmis fin 2014 la mise à jour du plan de
démantèlement de l’installation et doit transmettre ensuite
un dossier de demande d’autorisation de démantèlement.
L’ASN sera attentive à la définition et au contrôle des opérations
de préparation au démantèlement qui peuvent présenter
des risques en termes de radioprotection et de dispersions
des matières.
À NOTER
442
CHAPITRE 14 :
LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE ET INDUSTRIELLES DIVERSES
Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2015