Publié le 31/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-010225 du président de l’ASNR du 28 mars 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-010225 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 28 mars 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 24/12/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2025-AV-002 de l’ASNR du 20 février 2025

Avis n° 2025-AV-002 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 20 février 2025 sur un projet de décret relatif aux prescriptions particulières applicables aux installations électriques des centres nucléaires de production d’électricité

Publié le 17/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-007969 du Président de l’ASNR du 14 février 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-007969 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 février 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), de Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), de Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), de Belleville (INB n° 127 et n° 128), de Nogent (INB n° 129 et n° 130), de Penly (INB n° 136 et n° 140) et de Golfech (INB n° 135 et n° 142)

Publié le 11/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-009356 du Président de l’ASNR

décision n° CODEP-DCN-2025-009356 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 février autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Flamanville (INB n° 108), Belleville (INB n° 127), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 159)

Publié le 29/01/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-003677 du Président de l’ASNR du 29 janvier 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-003677 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 29 janvier 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des centrales nucléaires de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 27/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2025-DC-006 de l’ASNR du 23 janvier 2025

Décision n°2025-DC-006 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 janvier 2025 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2024

Publié le 19/12/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-BDX-2024-068266 du Président de l’ASN du 19 décembre 2024

Décision n° CODEP-BDX-2024-068266 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2024 d’octroi d’un sursis à la requalification complète du circuit primaire principal du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 142)

Publié le 19/12/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-BDX-2024-069722 du Président de l’ASN du 19 décembre 2024

Décision n° CODEP-BDX-2024-069722 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2024 autorisant le report de la requalification partielle des bouchons posés sur les générateurs de vapeur 1 RCP 041 GV et 1 RCP 044 GV du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 135)

Publié le 16/01/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0456 de l'ASN du 26 novembre 2024

Avis n° 2024-AV-0456 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 novembre 2024 suite aux recommandations de recherche de son comité scientifique relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir sur le vieillissement des composants métalliques non ou difficilement remplaçables des réacteurs à eau sous pression en vue de leur fonctionnement au-delà de 60 ans

Publié le 22/11/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-BDX-2024-059303 du Président de l’ASN du 22 novembre 2024

Décision n° CODEP-BDX-2024-059303 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 novembre 2024 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés par les repères fonctionnels 2 RCP 031 BA et 2 RPE 021 BA du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 142)

Publié le 19/11/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2024-DC-0788 de l’ASN du 12 novembre 2024

Décision n° 2024-DC-0788 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 novembre 2024 prescrivant la réalisation des activités nécessaires au contrôle de l’état
de l’installation ainsi que la mise à jour du rapport sur le troisième réexamen périodique du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 142)

Publié le 17/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-030776 du Président de l’ASN du 16 septembre 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-030776 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 septembre 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159).

Publié le 16/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2024-049260 du Président de l’ASN du 13 septembre 2024

Décision n° CODEP-BDX-2024-049260 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 septembre 2024 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 135)

Publié le 09/09/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-BDX-2024-046048 du Président de l’ASN du 6 septembre 2024

Décision n° CODEP-BDX-2024-046048 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 septembre 2024 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés par les repères fonctionnels 1 RCP 031 BA, 1 RCV 011 EX, 1 RCV 041 RF et 1 RPE 021 BA du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 135)

Publié le 20/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2024-041294 du Président de l’ASN du 24 juillet 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-041294 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juillet 2024 autorisant une modification notable des modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Belleville (INB n° 127 et 128), Cattenom (INB n° 124, 125, 126 et 137), Chooz (INB n° 139 et 144), Civaux (INB n° 158 et 159), Golfech (INB n° 135 et 142), Nogent (INB n° 129 et 130) et Penly (INB n° 136 et 140)

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