Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

562 textes

Publié le 03/11/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-064879 du président de l’ASNR du 2 novembre 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-064879 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 novembre 2026 modifiant la décision CODEP-CLG-2026-057268 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2026 portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 03/11/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CMX-2026-064880 du directeur général de l’ASNR du 2 novembre 2026

Décision nº CODEP-CMX-2026-064880 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 novembre 2026 modifiant la décision CODEP-CMX-2026-057331 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2026 portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 03/11/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-064877 du président de l’ASNR du 2 novembre 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-064877 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 novembre 2026 modifiant la décision CODEP-CLG-2026-057152 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2026 portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 09/10/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-USN-2026-053524 du Président de l’ASNR du 14 septembre 2026

Décision n° CODEP-USN-2026-053524 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 septembre 2026 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 01/07/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-USN-2026-039383 du Président de l’ASNR du 30 juin 2026

Décision n° CODEP-USN-2026-039383 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 juin 2026 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement