Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

517 textes

Publié le 23/10/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DRH-2025-064586 du président de l’ASNR du 16 octobre 2025

Décision n°CODEP-DRH-2025-064586 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 16 octobre 2025 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 29/08/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-053743 du 28 août 2025

Décision CODEP-CLG-2025-053743 du 28 août 2025 relative à la nomination d’assistants de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 03/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DRH-2025-039940 du président de l’ASNR du 24 juin 2025

Décision n°CODEP-DRH-2025-039940 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 24 juin 2025 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 24/05/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2025-026770 du président de l’ASNR du 20 mai 2025

Décision nº CODEP-DAJ-2025-026770 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 20 mai 2025 portant habilitation d’un membre du personnel à exercer la mission d’expertise prévue à l’article L. 592-24-2 du code de l’environnement et à accéder dans ce cadre à des données couvertes par le secret médical ou le secret des affaires