Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

544 textes

Publié le 03/04/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2026-020929 du Président de l’ASNR du 20 mars 2026

Décision CODEP-CLG-2026-020929 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 20 mars 2026 portant nomination et cessation de fonction du délégué à la protection des données de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 24/04/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2026-016783 de l’ASNR du 13 mars 2026

Décision n° CODEP-CLG-2026-016783 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 mars 2026 portant nomination d’un régisseur de recettes auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 04/03/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2026-012310 du président de l’ASNR du 3 mars 2026

Décision nº CODEP-DAJ-2026-012310 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 3 mars 2026 portant désignation de Monsieur Alexandre DAUZÈRES pour représenter l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection au sein de l’association SITEX Network

Publié le 03/03/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2026-012385 du président de l'ASNR du 2 mars 2026

Décision n° CODEP-CLG-2026-012385 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 mars 2026 relative à la nomination du conseiller de prévention et à la cessation de fonction de l’ancien conseiller de prévention de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 22/01/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-002684 du président de l’ASNR du 21 janvier 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-002684 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 janvier 2026 portant création de la commission consultative paritaire de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et fixant les modalités d’organisation des élections des représentants du personnel

Publié le 22/01/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-002670 du président de l’ASNR du 21 janvier 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-002670 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 janvier 2026 relative aux modalités d’élection des représentants du personnel du comité social d’administration de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection