Décision nº 2026-DC-043 de l’ASNR du 5 mai 2026
Décisions réglementaires de l'ASNR
Décision nº 2026-DC-043 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 5 mai 2026 relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon
Téléchargez le texte
2026-DC-043.pdf (PDF - 164.32 Ko )Sur Légifrance
Arrêté du 3 juillet 2026 portant homologation de la décision n° 2026-DC-043 de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 5 mai 2026 relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l'activité du radon
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054393020
Cette décision modifie/abroge la décision suivante :