Guide de l’ASNR n° 8 bis  - Évaluation de la conformité des équipements sous pression nucléaires de niveau N1 destinés aux réacteurs électronucléaires à eau sous pression

Il a été établi par l’ASNR en concertation avec EDF, Framatome, l’AFCEN et les organismes habilités pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires, dans la perspective du lancement des fabrications des équipements à destination des réacteurs EPR2.

Il constitue un référentiel d’évaluation partagé entre ces acteurs pour le déroulement des procédures d’évaluation de la conformité des équipements sous pression nucléaires de niveau N1 destinés à ces nouveaux réacteurs ou aux réacteurs en fonctionnement d’EDF. Ce référentiel a été établi en tenant compte des pratiques industrielles et du retour d’expérience de la fabrication des équipements destinés à l’EPR de Flamanville, dans l’objectif de permettre le déroulement dans les meilleures conditions des procédures d’évaluation.

La publication de ce guide s’accompagne de la mise en place d’un mécanisme de gouvernance associant l’ensemble des parties prenantes mentionnées ci-dessus. Cette gouvernance, décrite plus précisément en partie 1 du présent guide, vise à accompagner la mise en œuvre de ce référentiel d’évaluation, en tenant compte des effets d’apprentissage associés et du retour d’expérience qui sera accumulé au fil des fabrications.

Dans ce cadre, les conclusions issues du retour d’expérience alimenteront le déroulement des procédures d’évaluation conduites par l’ASNR ou le contenu des mandats adressés aux organismes habilités, afin d’adapter le niveau de contrôle pour que celui-ci reste proportionné aux enjeux rencontrés.