Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A)

L'usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) comprend plusieurs installations : Atelier T0, Piscines D et E, T1, T2, T3/T5, T4, T7, BSI, BC, ACC.

En bref

609

Lettres de suite d'inspection

36

Consultations du public

36

Avis d'incidents

170

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://reglementation-controle.asnr.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

170 textes

Publié le 26/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2022-DC-0725 de l’ASN du 16 juin 2022

Décision n° 2022-DC-0725 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2022 modifiant la décision n° 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement, de consommation d’eau et de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base
nos33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche).

Publié le 13/05/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2022-021026 du Président de l'ASN du 11 mai 2022

Décision n° CODEP-CAE-2022-021026 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mai 2022 autorisant Orano Recyclage à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’atelier AD2, au sein de l’installation nucléaire de base no 116, dénommée « UP3-A »

Publié le 07/10/2022

AVIS DE L'ASNR

Avis n° CODEP-DRC-2022-022875 du Président de l’ASN du 9 mai 2022

Avis n° CODEP-DRC-2022-022875 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 mai 2022 sur la demande d’accord intergouvernemental entre la France et le Japon en vue du transport et du traitement dans les installations du site de La Hague d’éléments combustibles irradiés provenant de réacteurs japonais

Publié le 06/05/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2022-019145 du Président de l'ASN du 5 mai 2022

Décision n° CODEP-CAE-2022-019145 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2022 autorisant Orano Recyclage à mettre en place un confinement dynamique du bâtiment ADT2 de l’atelier d’entreposage des déchets solides (EDS), au sein de l’installation nucléaire de base no 116, dénommée « UP3-A »

Publié le 01/02/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2022-000522 du Président de l’ASN du 28 janvier 2022

Décision n° CODEP-DRC-2022-000522 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 janvier 2022 autorisant Orano Recyclage à modifier le plan d’urgence interne de l’établissement de La Hague pour y intégrer un scénario d’accident de criticité survenant dans le cadre des opérations de manutention d’assemblages de combustible en piscine

Publié le 23/09/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-043219 du Président de l’ASN du 17 septembre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-043219 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 septembre 2021 autorisant ORANO Recyclage à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de son établissement de La Hague (INB n° 33, 38, 47, 80, 116, 117, 118) par la modification des messages PUI « installations ».

Publié le 02/09/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DRC-2021-018669 du président de l’ASN du 31 août 2021

Décision no CODEP-DRC-2021-018669 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 août 2021 approuvant et encadrant le conditionnement de déchets radioactifs en colis CSD-V selon la spécification référencée DIRP-SP-16-00258 produits par Orano Recyclage dans les installations nucléaire de base nos 116 et 117

Publié le 28/09/2021

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2021-AV-0384 de l’ASN du 22 juillet 2021

Avis n° 2021-AV-0384 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 juillet 2021 sur la demande relative à l’opération METALL+ déposée par Orano en application de l’article R. 542-33-3 du code de l’environnement

Publié le 26/07/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2021-023261 du Président de l’ASN du 20 juillet 2021

Décision n° CODEP-DRC-2021-023261 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 juillet 2021 autorisant Orano Recyclage à prolonger la durée d’utilisation des goulottes 2220B-26 et 2220A-26 renforcées par des plaques provisoires des ateliers T1 et R1 appartenant respectivement à l’INB n° 116, dénommée « usine UP3 A » et à l’INB n° 117, dénommée « usine UP2¬800 », de l’établissement Orano Recyclage de La Hague