Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

545 textes

Publié le 15/12/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-DIS-2015-048808 du Directeur général de l’ASN du 10 décembre 2015

Décision CODEP-DIS-2015-048808 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 décembre 2015 modifiant la décision CODEP-DIS-2012-062455 du Directeur Général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 décembre 2012 relative à la nomination des membres des groupes permanents d’experts en radioprotection

Publié le 14/12/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2015-048601 de l'ASN du 9 décembre 2015

Décision CODEP-SGE-2015-048601de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2015 relative à la désignation de cinq agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base
et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base

Publié le 09/12/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-048319 du président de l’ASN du 2 novembre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-048319 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 novembre 2015 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division de Strasbourg et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 27/10/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2015-039768 du 22 octobre 2015

Décision CODEP-SGE-2015-039768 du 22 octobre 2015 de désignation d’un inspecteur du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 20/10/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2015-041652 de l’ASN du 19 octobre 2015

Décision CODEP-SGE-2015-041652 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 octobre 2015 relative à la désignation de 5 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base

Publié le 15/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-040531 du président de l’ASN du 5 octobre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-040531 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 octobre 2015 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 21/09/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-037621 du président de l’ASN du 14 septembre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-037621 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2015 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 30/10/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-043435 du président de l’ASN du 14 septembre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-043435 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2015 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division de Caen et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 02/09/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-035372 du président de l’ASN du 2 septembre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-035372 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 septembre 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du délégué territorial de la division de Dijon et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 02/09/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-035373 du président de l’ASN du 2 septembre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-035373 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 septembre 2015 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division de Bordeaux et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 02/09/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0519 de l’ASN du 27 août 2015

Décision n° 2015-DC-0519 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 août 2015 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l'Autorité de sûreté nucléaire