Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 09/07/2021

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2021-AV-0376 de l’ASN du 11 mars 2021

Avis n° 2021-AV-0376 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mars 2021 sur un projet de décret complétant la section 9 du chapitre III du titre IX du livre V du code de l’environnement

Publié le 12/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2021-012400 du Président de l’ASN du 9 mars 2021

Décision n° CODEP-LIL-2021-012400 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 mars 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 6 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 122)

Publié le 09/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2021-008002 du Président de l’ASN du 4 mars 2021

Décision no CODEP-MRS-2021-008002 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mars 2021 autorisant le CEA à modifier de
manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 55, dénommée LECA STAR

Publié le 15/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2021-011476 du Président de l’ASN du 4 mars 2021

Décision n° CODEP-LYO-2021-011476 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mars 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78)

Publié le 30/08/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2021-003532 du Président de l'ASN du 4 mars 2021

Décision n° CODEP-MRS-2021-003532 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mars 2021 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 42-95, dénommées Eole-Minerve

Publié le 03/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

CODEP-LYO-2021-009201 du Président de l'ASN du 02 mars 2021

Décision n° CODEP-LYO-2021-009201 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mars 2021 autorisant les travaux de dépose des stockeurs et de la pagode de la zone 53B de l’installation nucléaire de base n° 138

Publié le 03/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DRC-2021-008820 du Président de l’ASN du 2 mars 2021

Décision CODEP-DRC-2021-008820 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mars 2021 autorisant la modification portant sur les raccordements actifs des nouvelles concentrations des produits de fission et sur la mise en surveillance ou l’utilisation en cuves-relais des anciens évaporateurs de l’atelier R2 appartenant à l’INB n° 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement Orano Recyclage de La Hague

Publié le 08/03/2021

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2021-DC-0707 de l’ASN du 2 mars 2021

Décision n° 2021-DC-0707 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mars 2021 relative aux modalités d’audition à distance par le collège de personnes extérieures à l’ASN.

Publié le 08/07/2021

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2021-AV-0375 de l’ASN du 2 mars 2021

Avis n° 2021-AV-0375 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mars 2021 sur les projets de décret modifiant le périmètre des installations nucléaires de base nos 139 et 144 de la centrale nucléaire de Chooz, exploitées par la société Électricité de France - Société Anonyme (EDF-SA) et situées sur la commune de Chooz (département des Ardennes)

Publié le 03/03/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-DRC-2021-008732 du président de l’ASN du 1er mars 2021

Décision CODEP-DRC-2021-008732 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2021 portant dérogation à la décision n° 2015-DC-0532 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base, concernant l’installation nucléaire de base n° 178, exploitée par Orano Chimie-Enrichissement sur son site du Tricastin

Publié le 05/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-009365 du Président de l’ASN du 1er mars 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-009365 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs n° 1 et n° 2 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 87)