Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5820 textes

Publié le 08/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2025-050849 du président de l’ASNR du 4 septembre 2025

Décision n° CODEP-DRC-2025-050849 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 septembre 2025 donnant l’accord sur la méthodologie d’assainissement radiologique des structures des halls 853 et 854 de l’installation nucléaire de base n° 157 (BCOT), située sur le site du Tricastin

Publié le 03/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-051809 du président de l’ASNR du 2 septembre 2025

Décision n°CODEP-CAE-2025-051809 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 septembre 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°113 exploitée par le GIE GANIL

Publié le 04/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-050417 du président de l’ASNR du 2 septembre 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-050417 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 septembre 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Saint-Alban (INB n° 119 et 120)

Publié le 29/08/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-053743 du 28 août 2025

Décision CODEP-CLG-2025-053743 du 28 août 2025 relative à la nomination d’assistants de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 29/08/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision N° CODEP-DTS-2025-052372 du Président l'ASNR du 29 août 2025

Décision N° CODEP-DTS-2025-052372 du 29/08/2025 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au GIP CYROI pour son établissement de Sainte-Clotilde (974)

Publié le 29/08/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-053738 du président de l’ASNR du 28 août 2025

Décision CODEP-CLG-2025-053738 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 28 août 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000084 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 29/08/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2025-053746 du président de l’ASNR du 28 août 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-053746 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 28 août 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 22/08/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n°CODEP-DTS-2025-051804 du Président de l'ASNR du 20 août 2025

Décision n°CODEP-DTS-2025-051804 du Président de l'Autorité de Sureté Nucléaire et de Radioprotection du 20 août 2025 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au GIP Arronax pour son établissement de Saint-Herblain (44)

Publié le 21/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-050389 du Président de l’ASNR du 18 août 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-050389 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 août 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Saint Alban (INB n° 120)

Publié le 25/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2025-050327 du président de l’ASNR du 18 août 2025

Décision n° CODEP-CHA-2025-050327 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 août 2025 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Chooz B (INB n° 139)