Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6102 textes

Publié le 20/05/2026

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision nº CODEP-DIS-2026-030219 du président de l’ASNR du 19 mai 2026

Décision nº CODEP-DIS-2026-030219 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 19 mai 2026 portant modification de la décision nº CODEP-DIS-2025-030208 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 août 2025 portant agrément d’organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique du radon

Publié le 20/05/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2026-029419 du Président de l’ASNR du 19 mai 2026

Décision n° CODEP-LYO-2026-029419 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 19 mai 2026 portant reconnaissance et habilitation du service d’inspection du centre nucléaire de production d’électricité de Saint-Alban / Saint-Maurice d’EDF

Publié le 18/05/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2026-027170 du président de l’ASNR du 15 mai 2026

Décision n° CODEP-OLS-2026-027170 du président de l’ASNR du 15 mai 2026 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 165 et 166

Publié le 18/05/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-009665 du président de l’ASNR du 13 mai 2026

Décision n° CODEP-DCN-2026-009665 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 mai 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires du Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 18/05/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-STR-2026-029407 du président de l’ASNR du 13 mai 2026

Décision nº CODEP-STR-2026-029407 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 mai 2026 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées des réacteurs de la centrale nucléaire de Cattenom (INB n° 124, 125, 126, 137)

Publié le 12/05/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-023926 du président de l’ASNR du 11 mai 2026

Décision n° CODEP-DCN-2026-023926 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 11 mai 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (INB n° 167)

Publié le 12/05/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2026-022535 du président de l’ASNR du 7 mai 2026

Décision nº CODEP-DAJ-2026-022535 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 7 mai 2026 portant désignation des deux représentants de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection au sein du collège du groupement européen d’intérêt économique (GEIE) Riskaudit

Publié le 07/05/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2026-025822 du Président de l’ASNR du 7 mai 2026

Décision nº CODEP-LYO-2026-025822 du Président de l’ASNR du 7 mai 2026 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Saint Alban (INB n° 119)

Publié le 07/05/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2026-022230 du président de l’ASNR du 6 mai 2026

Décision nº CODEP-LYO-2026-022230 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 6 mai 2026 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n°88)

Publié le 13/05/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº 2026-DC-043 de l’ASNR du 5 mai 2026

Décision nº 2026-DC-043 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 5 mai 2026 relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon