Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6107 textes

Publié le 06/11/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº 2026-DC-054 de l’ASNR du 5 novembre 2026

Décision nº 2026-DC-054 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 5 novembre 2026 modifiant la décision no 2024-DC-0781 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2024 fixant des prescriptions applicables à l’installation nucléaire de base no 117, dénommée « usine UP2 800 », située à La Hague, au vu des conclusions de son réexamen périodique

Publié le 09/11/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2026-049152 du président de l’ASNR du 4 novembre 2026

Décision nº CODEP-LYO-2026-049152 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 novembre 2026 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n°88)

Publié le 03/11/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-064877 du président de l’ASNR du 2 novembre 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-064877 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 novembre 2026 modifiant la décision CODEP-CLG-2026-057152 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2026 portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 03/11/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-064879 du président de l’ASNR du 2 novembre 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-064879 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 novembre 2026 modifiant la décision CODEP-CLG-2026-057268 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2026 portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 02/11/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-REP-2026-064450 du président de l’ASNR du 30 octobre 2026

décision n° CODEP-REP-2026-064450 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 octobre 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 29/10/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-REP-2026-063289 du président de l'ASNR du 27 octobre 2026

Décision n° CODEP-REP-2026-063289 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 27 octobre 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 22/10/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2026-062823 du président de l’ASNR du 22 octobre 2026

Décision n° CODEP-OLS-2026-062823 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 22 octobre 2026 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB no 100)

Publié le 26/10/2026

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2026-061056 du président de l'ASNR du 21 octobre 2026

Décision n° CODEP-MRS-2026-061056 du président de l’autorité de Sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 octobre 2026 portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à monsieur xx du centre hospitalier universitaire de Nîmes pour le service de médecine nucléaire

Publié le 19/10/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2026-062059 du président de l’ASNR du 19 octobre 2026

Décision n° CODEP-CAE-2026-062059 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 19 octobre 2026 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés respectivement par les repères fonctionnels 3 RIS N12 TY, 3 RIS N20 TY, 3 RIS N24 TY, 3 RIS N28 TY, 3 RIS N37 TY, 3 RIS N38 TY, 3 RIS N42 TY et 3 RIS N44 TY implantés au sein du réacteur EPR de Flamanville (INB n°167)

Publié le 15/10/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2026-061116 du président de l’ASNR du 15 octobre 2026

Décision n° CODEP-CAE-2026-061116 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 15 octobre 2026 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés par le repère fonctionnel 3 RIS N10 TY du circuit RIS-RA train 2 implantés au sein du réacteur EPR de Flamanville (INB n°167)

Publié le 20/10/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2026-060487 du président de l’ASNR du 14 octobre 2026

Décision n° CODEP-CAE-2026-060487 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 octobre 2026 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur EPR de Flamanville (INB n° 167)