Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 09/10/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2020-049056 du 8 octobre 2020 du Président de l'ASN

Décision n° CODEP-OLS-2020-049056 du 8 octobre 2020 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EAS-u) du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Dampierre (INB 84)

Publié le 12/10/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2020-DC-0693 de l’ASN du 8 octobre 2020

Décision n° 2020-DC-0693 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 octobre 2020 autorisant la mise en service partielle de l’installation nucléaire de base 167 (Flamanville 3) pour l’arrivée de combustible nucléaire dans le périmètre du réacteur et la réalisation d’essais particuliers de fonctionnement de l’installation nécessitant l’introduction de substances radioactives dans celle-ci.

Publié le 08/10/2020

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2020-AV-0363 de l’ASN du 8 octobre 2020

Avis n° 2020-AV-0363 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 octobre 2020 sur les études concernant la gestion des matières radioactives et l’évaluation de leur caractère valorisable remises en application du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018, en vue de l’élaboration du cinquième plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.


Publié le 21/07/2021

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2020-DC-0694 de l’ASN du 8 octobre 2020

Décision n° 2020-DC-0694 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 octobre 2020 relative aux qualifications des médecins ou chirurgiens-dentistes qui réalisent des actes utilisant des rayonnements ionisants à des fins médicales ou de recherche impliquant la personne humaine, aux qualifications requises pour être désigné médecin coordonnateur d’une activité nucléaire à des fins médicales ou pour demander une autorisation ou un enregistrement en tant que personne physique

Publié le 09/10/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2020-048117 du Président de l’ASN du 7 octobre 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-048117 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2020 rejetant la demande d’autorisation de IONISOS de modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 68.

Publié le 07/10/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2020-047984 du Président de l’ASN du 6 octobre 2020

Décision n° CODEP-DRC-2020-047984 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 octobre 2020 autorisant la modification portant sur les raccordements actifs et la réalisation des essais de la fosse 50 de l’atelier E/EV/LH2 de l’INB n° 116, dénommée « usine UP3-A », de l’établissement Orano Cycle de La Hague

Publié le 09/10/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-042799 du Président de l’ASN du 6 octobre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-042799 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 octobre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Belleville (INB n° 127 et n° 128), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Nogent (INB n° 129 et n° 130) et Penly (INB n° 136 et n° 140)

Publié le 09/10/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2020-043799 du Président de l'ASN du 5 octobre 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-043799 du 5 octobre 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n° CODEP-LYO-2015-012578 du 30 mars 2015 fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 au bloc pile, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n°67 dénommée Réacteur à haut flux, exploitée par l’Institut Max von Laue Paul Langevin, située sur la commune de Grenoble (Isère)

Publié le 07/10/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2020-047087 du Président de l'ASN du 30 septembre 2020

Décision n°CODEP-CHA-2020-047087 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 septembre 2020 autorisant la société Electricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Chooz (INB n°144)

Publié le 28/09/2020

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2020-046544 du président de l’ASN du 24 septembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-046544 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 septembre 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 29/09/2020

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2020-043820 du Président de l'ASN du 24 septembre 2020

Décision N° CODEP-MRS-2020-043820 du 24 septembre 2020 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au Centre Hospitalier Intercommunal Toulon-La Seyne sur Mer
pour son service de médecine nucléaire.