Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 21/08/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2019-035076 du Président de l'ASN du 13 août 2019

Décision no CODEP-CHA-2019-035076 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 août 2019 autorisant l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 149, dénommée Centre de stockage de l’Aube

Publié le 19/08/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2019-032392 du Président de l'ASN du 08 Août 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-032392 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 8 août 2019 autorisant Orano Cycle à modifier de manière notable les règles générales d'exploitation de l'installation nuléaire de base n° 151, dénommée Mélox

Publié le 08/08/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2019-033359 du Président de l’ASN du 6 août 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-033359 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 août 2019 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 72

Publié le 12/08/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2019-034526 du Président de l’ASN du 5 août 2019

Décision n° CODEP-STR-2019-034526 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 août 2019 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF – SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no125 (Centrale nucléaire de Cattenom)

Publié le 03/09/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2019-034437 du Président de l’ASN du 5/08/19

Décision n° CODEP-MRS-2019-034437 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 août 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 171, dénommée AGATE

Publié le 18/12/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2019-AV-0333 de l’ASN du 1er aout 2019

Avis n° 2019-AV-0333 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2019 sur le projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation d’un analyseur neutronique au sein de la cimenterie LafargeHolcim Ciments de Martres-Tolosane

Publié le 05/02/2020

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2019-AV-0335 de l’ASN du 1er août 2019

Avis n° 2019-AV-0335 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2019 sur le projet d’arrêté modificatif relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées dites zones délimitées compte tenu de l’exposition aux rayonnements ionisants