Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 13/12/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-PRS-2019-032250 du Président de l'ASN du 25 juillet 2019

Décision n° CODEP-PRS-2019-032250 du 25 juillet 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale déposée par Monsieur Y du CHU de la Martinique - hôpital pierre Zobda Quitman pour son service de médecine nucléaire

Publié le 20/08/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2019-033410 du Président de l’ASN du 25 juillet 2019

Décision n° CODEP-LIL-2019-033410 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2019 autorisant Electricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d'exploitation du réacteur 5 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 122)

Publié le 30/07/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2019-032877 du Président de l'ASN du 25 juillet 2019

Décision no CODEP-LYO-2019-032877 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB N° 88)

Publié le 30/07/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-BDX-2019-031810 du Président de l’ASN du 24 juillet 2019

Décision no CODEP-BDX-2019-031810 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juillet 2019 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 158 et 159) - déclassement en zone à déchets conventionnels d’une zone du local WX 0704 des réacteurs 1 et 2

Publié le 27/08/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2019-032887 du Président de l'ASN du 23 juillet 2019

Décision no CODEP-CHA-2019-032887 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juillet 2019 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs B1 et B2 de la centrale nucléaire de Chooz
(INB nos 139 et 144)

Publié le 29/07/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2019-AV-0331 de l’ASN du 23 juillet 2019

Avis n° 2019-AV-0331 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juillet 2019 relatif au dossier d’options de sûreté présenté par EDF pour le projet de piscine d’entreposage centralisé de combustibles usés

Publié le 19/07/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2019-025330 du Président de l'ASN du 19 juillet 2019

Décision n° CODEP-DCN-2019-025330 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juillet 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 30/07/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2019-032344 du Président de l’ASN du 19 juillet 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-032344 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juillet 2019 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à prolonger de cinq ans la durée d’utilisation de sept sources radioactives, de l’installation nucléaire de base n°72 dénommée Zone de gestion de déchets radioactifs solides (ZGDS), située sur la commune de SACLAY (Essonne).

Publié le 07/08/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision-MRS-2019-032072 du Président de l'ASN du 19 juillet 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-032072 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 19 juillet 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de la STE (INB n° 37-B)

Publié le 06/08/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision-MRS-2019-032092 du Président de l'ASN du 19 juillet 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-032092 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 19 juillet 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de la STE (INB n° 37-B)