Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 05/04/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2019-015592 du Président de l'ASN du 1er avril 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-015592 du Président de l'ASN du 1er avril 2019 autorisant la rénovation par ajout d'une virole partielle des conduites en béton armé à âme tôle du circuit d'eau brute secourue du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire de Paluel.

Publié le 01/04/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2019-008620 du Président de l'ASN du 29 mars 2019

Décision n° CODEP-DCN-2019-008620 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 28/03/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2019-013825 du Président de l’ASN du 27 mars 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-013825 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mars 2019 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 109)

Publié le 02/04/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2019-014228 du Président de l’ASN du 26 mars

Décision n° CODEP-CAE-2019-014228 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mars 2019 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 109)

Publié le 27/03/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2019-001502 du Président de l’ASN du 26 mars 2019

Décision n° CODEP-DRC-2019-001502 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mars 2019 autorisant Orano Cycle à modifier les règles générales d’exploitation des ateliers T4 et NPH des installations nucléaires de base nos 116, dénommée « usine UP3 A », et n° 117, dénommée « usine UP2 800 », dans son établissement de La Hague

Publié le 28/03/2019

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2019-014084 du président de l’ASN du 26 mars 2019

Décision n° CODEP-CLG-2019-014084 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mars 2019 modifiant la décision n° CODEP-CLG-2019-004642 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 janvier 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 07/06/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2019-AV-0321 de l’ASN du 26 mars 2019

Avis n° 2019-AV-0321 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mars 2019 sur un projet de guide professionnel établi en application du 2o de l’article R. 557 14 4 du code de l’environnement

Publié le 17/04/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2019-012148 du Président de l'ASN du 25 mars 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-012148 du 25/03/2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société Advanced Accelerator Applications pour son Etablissement de Saint-Cloud (92)

Publié le 25/03/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2019-012204 du Président de l'ASN du 25 mars 2019

Décision n° CODEP-DCN-2019-012204 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mars 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 26/03/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2019-010863 du Président de l'ASN du 25 mars 2019

Décision n° CODEP-DCN-2019-010863 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mars 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88)