Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5885 textes

Publié le 12/07/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-029870 du Président de l'ASN du 10 juillet 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-029870 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 juillet 2018 autorisant l'Institut Max von Laue-Paul Langevin à mettre en place un flexible de découplage sur les tronçons A2 et B2 du circuit d'eau de nappe du Réacteur à haut flux (INB n° 67)

Publié le 13/07/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018-034178 du Président de l’ASN du 10 juillet 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-034178 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 juillet 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 13/07/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2018-034504 du Président de l’ASN du 10 juillet 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-034504 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 juillet 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les conditions d’exploitation de l’aire d’entreposage des déchets de très faible activité (TFA) de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB no 112)

Publié le 13/07/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2018-034503 du Président de l’ASN du 10 juillet 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-034503 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 juillet 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier le plan d’urgence interne de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (installations nucléaires de base nos 111 et 112)

Publié le 13/07/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018-034130 du Président de l'ASN du 9 juillet 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-034130 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 juillet 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75) et Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 13/07/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2018-034611 du Président de l’ASN du 9 juillet 2017

Décision n° CODEP-STR-2018-034611 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 juillet 2017 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF – SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no75, dénommée CNPE de Fessenheim, située dans la commune de Fessenheim (Haut-Rhin)]

Publié le 13/07/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2018-034175 du Président de l’ASN du 9 juillet 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-034175 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 juillet 2018 autorisant Ionisos à prolonger la durée d’utilisation de la source scellée radioactive no 60015 au sein de l’installation nucléaire de base no 68

Publié le 10/07/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018-020959 du Président de l'ASN du 9 juillet 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-020959 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 juillet 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 24/09/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-031567 du Présdent de l'ASN du 09 juillet 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-031567 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 09 juillet 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 25, dénommée RAPSODIE

Publié le 11/07/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-031089 du Président de l'ASN du 06 juillet 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018- 031089 du Président de l’ASN du 06 juillet 2018 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à irradier des étoupilles pyrotechniques dans l’irradiateur PAGURE de l’installation nucléaire de base n° 77