Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6023 textes

Publié le 21/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-DRC-2018-002107 du Président de l’ASN du 19 janvier 2018

Décision CODEP-DRC-2018-002107 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 janvier 2018 enregistrant l’installation nucléaire de base n° 179 dénommée P35, exploitée par AREVA NC sur le site du Tricastin dans la commune de Pierrelatte (département de la Drôme)

Publié le 23/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-004675 du Président de l’ASN du 19 janvier 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-004675 du Président de l’ASN du 19 janvier 2018 autorisant Electricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation des quatre réacteurs des installations nucléaires de base n° 84 et 85, situées sur la commune de Dampierre-en-Burly (Loiret)

Publié le 23/01/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0622 de l’ASN du 18 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0622 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2018 désignant Madame la Professeure Valérie BOUSSON expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 19/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-0031 du Président de l'ASN du 17 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-002487 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de manière notable les modalités d'exploitation autorisée de l'installation nucléaire de base n° 37-B, dénommée STE

Publié le 12/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2018-001722 du Président de l'ASN du 16 janvier 2018

Décision n° CODEP-CHA-2018-001722 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2018 autorisant l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs à réceptionner et stocker le couvercle de la cuve du réacteur de Chooz A, au sein du centre de stockage de l’Aube (INB n° 149)

Publié le 05/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-001848 du Président de l'ASN du 16 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-001848 du Président de l’ ASN du 16 janvier 2018 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier l’étude sur la gestion des déchets de l’installation nucléaire de base n° 71 dénommée « Phénix »

Publié le 18/01/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2018-003838 du Président de l'ASN du 16 janvier 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-003838 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2018 fixant l'aménagement des modalités d'instruction d'un dossier de modification notable concernant l'ajout d'un capot de sondes de mesure du circuit de renoyage repéré C51, réalisé selon l'arrêté du 12 décembre 2005 modifié, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l'installation nucléaire de base n° 67, située dans la commune de Grenoble ( Isère ).

Publié le 18/01/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0620 de l’ASN du 16 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0620 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2018 désignant Monsieur Albert LISBONA expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 22/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-LYO-2018-000730 du Président de l'ASN du 16 janvier 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-000730 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2018 autorisant Electricité de France ( EDF) à modifier le plan d'urgence interne de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse ( INB n°111 et n°112 )

Publié le 16/01/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

CODEP-CAE-2018-001557 du Président de l'ASN du 11 janvier 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-001557 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 janvier 2018 d’octroi de l’aménagement des modalités d’instruction d’un dossier de modification notable concernant les bâches 1 TES 111 BA, 1 TES 112 BA, 2 TES 111 BA, 2 TES 112 BA, 3 TES 111 BA, 3 TES 112 BA, 4 TES 111 BA et 4 TES 112 BA réalisées selon l’arrêté du 12 décembre 2005 modifié, équipements sous pression nucléaire en service au sein des installations nucléaires de base n° 103, 104, 114 et 115, dénommées réacteur n° 1, 2, 3 et 4 de la centrale nucléaire de Paluel (Seine-Maritime)

Publié le 12/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-CAE-2018-001993 du Président de l'ASN du 11 janvier 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-001993 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 janvier 2018 autorisant Électricité de France
à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 109, dénommée réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Flamanville (Manche)

Publié le 16/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-LYO-2018-001254 du Président de l’ASN du 11 janvier 2018

Décision no CODEP-LYO-2018-001254 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 janvier 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78)