Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5834 textes

Publié le 06/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-LYO-2016-042931 du Président de l’ASN du 8 novembre 2016

Décision n°CODEP-LYO-2016-042931 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 novembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les installations nucléaires de base n° 111 et 112, constituant le centre électronucléaire de Cruas-Meysse, situées dans les communes de Cruas et Meysse (département de l’Ardèche) et de La Coucourde (département de la Drôme)

Publié le 07/11/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-040422 du Président de l’ASN du 7 novembre 2016

Décision CODEP-DCN-2016-040422 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 novembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable des sites électronucléaires de Nogent (INB n° 129 et n° 130) et de Chooz (INB n° 139 et n° 144).

Publié le 26/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2016-043674 du Président de l’ASN du 7 novembre 2016

Décision no CODEP-MRS-2016-043674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 novembre 2016 autorisant Synergy Health à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 147, dénommée GAMMASTER, située dans la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône)

Publié le 27/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2016-043763 du Président de l’ASN du 07 novembre 2016

Décision n° CODEP-OLS-2016-043763 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 07 novembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à vidanger la cuve STOD de l’installation nucléaire de base n° 46 dénommée Saint-Laurent A, située dans la commune de Saint-Laurent-Nouan (département du Loir-et-Cher)

Publié le 26/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2016-043529 du Président de l’ASN du 4 novembre 2016

Décision n° CODEP-CHA-2016-043529 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 novembre 2016 autorisant EDF-SA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 129 et 130, dénommées réacteurs n°1 et n°2 du site électronucléaire situés dans la commune de Nogent sur Seine (Aube)

Publié le 27/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2016-043155 du Président de l’ASN du 3 novembre 2016

Décision n° CODEP-OLS-2016-043155 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 novembre 2016 autorisant Électricité de France – société anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur n° 2 de l’installation nucléaire de base n° 107, située dans la commune d’Avoine (Indre-et-Loire)

Publié le 26/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2016-041426 du Président de l’ASN du 31 octobre 2016

Décision n° CODEP-MRS-2016-041426 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2016 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 53 (MCMF) et 169 (MAGENTA), situées dans la commune de Saint Paul lez Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 06/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2016-042809 du Président de l’ASN du 28 octobre 2016

Décision n° CODEP-LYO-2016-042809 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 octobre 2016 autorisant la Société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) à modifier de manière notable le chapitre 3 de ses règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base no 138 (IARU) située sur le site du Tricastin (Drôme)

Publié le 03/10/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n°2015-AV-0243 de l’ASN du 27 octobre 2015

Avis n°2015-AV-0243 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 octobre 2015 sur le projet de décret portant modification des articles R. 1333-3, R.1333-6, R.1333-15, R. 1333-17, R. 1333-71 et R. 1333-75 du code de la défense

Publié le 18/11/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-042486 du président de l’ASN du 25 octobre 2016

Décision CODEP-CLG-2016-042486 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 octobre 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055443 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres de la commission consultative paritaire de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 26/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2016-041890 du Président de l’ASN du 22 octobre 2016

Décision no CODEP-MRS-2016-041890 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 octobre 2016 autorisant le CEA à modifier de manière notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 37-A, dénommée STD, située dans la commune de Saint Paul Lez Durance (Bouches-du-Rhône)