Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5831 textes

Publié le 30/01/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2011-068859 de l'ASN du 14 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-068859 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (AM’TECH).

Publié le 30/01/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2011-068916 de l'ASN du 14 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-068916 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (Institut de Physique Nucléaire).

Publié le 02/01/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n°2011-AV-0138 de l'ASN du 13 décembre 2011

Avis n°2011-AV-0138 du 13 décembre 2011 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Publié le 30/01/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2011-067446 de l'ASN du 7 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-067446 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (SPRA/BSR).

Publié le 02/12/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0251 de l’ASN du 1er décembre 2011

Décision n° 2011-DC-0251 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2011 autorisant les opérations de coulage de la piscine réacteur de l’installation nucléaire de base n° 172, dénommée Réacteur Jules Horowitz (RJH) en cours de construction sur le site de Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Publié le 06/12/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0250 de l’ASN du 29 novembre 2011

Décision n° 2011-DC-0250 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2011 portant déclassement de l’installation nucléaire de base n°19, dénommée MELUSINE, sur le territoire de la commune de Grenoble (Isère)

Publié le 11/01/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0137 de l’ASN du 29 novembre 2011

Avis n° 2011-AV-0137 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2011 sur la poursuite du fonctionnement de l’INB n°156, correspondant à l’installation CHICADE, implantée sur le site de Cadarache situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 12/12/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0136 du 22 novembre 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0136 du 22 novembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à la transparence en matière de transports de substances radioactives

Publié le 30/04/2012

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASNR

Délibération n° 2011-DL-0026 de l’ASN du 22 novembre 2011

Délibération n° 2011-DL-0026 du 22 novembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la modification du périmètre de l’installation nucléaire de base n° 105 exploitée par la société COMURHEX sur la commune de Pierrelatte (département de la Drôme)

Publié le 18/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0249 de l’ASN du 9 novembre 2011

Décision n° 2011-DC-0249 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 novembre 2011 portant mise en demeure d’EDF de se conformer aux dispositions des articles 21 et 22 du titre V de l’arrêté du 31 décembre 1999 dans le centre nucléaire de production d’électricité (CNPE) du Bugey

Publié le 23/11/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0135 du 9 novembre 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0135 du 9 novembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour l’année 2012

Publié le 18/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-060515 du 7 novembre 2011

Décision CODEP-SGE-2011-060515 du 7 novembre 2011 relative à la désignation de 17 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de 13 inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de 9 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire