Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5831 textes

Publié le 05/07/2011

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASNR

Délibération n° 2011-DL-0019 de l’ASN du 14 juin 2011

Délibération n° 2011-DL-0019 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 juin 2011 relative à l’augmentation des doses délivrées aux patients lors des examens de scanographie et de radiologie conventionnelle

Publié le 16/06/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0228 de l’ASN du 7 juin 2011

Décision n° 2011-DC-0228 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2011 complétant la décision n° 2008-DC-0091 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2008 portant délégation de pouvoir au Président pour prendre certaines décisions

Publié le 04/07/2011

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASNR

Délibération n° 2011-DL-0023 2011 de l’ASN du 7 juin

Délibération n° 2011-DL-0023 du 7 juin 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative au montant prévisionnel pour 2012 des produits de la taxe relative aux installations nucléaires de base et de ses taxes additionnelles

Publié le 01/06/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0226 de l’ASN du 27 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0226 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2011 fixant les prescriptions à caractère technique pour la conception et la construction de l’installation nucléaire de base n° 172, dénommée Réacteur Jules Horowitz, sur le site de Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Publié le 01/06/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0225 de l’ASN du 27 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0225 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2011 portant suspension d’une autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales.

Publié le 08/06/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0227 de l’ASN du 27 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0227 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2011 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) les prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire du Tricastin (Drôme) au vu des conclusions du réexamen de sûreté du réacteur n° 1 de l'INB n° 87

Publié le 02/08/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n°2011-AV-0121 de l'ASN du 27 mai 2011

Avis n°2011-AV-0121 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2011 sur la poursuite du fonctionnement de l'INB n°40, correspondant aux réacteurs OSIRIS et ISIS

Publié le 20/07/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0118 du 10 mai 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0118 du 10 mai 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire concernant le renouvellement de l'autorisation d'exploitation du laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)

Publié le 29/08/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0116 de l’ASN du 10 mai 2011

Avis n° 2011-AV-0116 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mai 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités de la demande et à la forme de l’autorisation requise par l’article L. 1333-2 du code de la défense.

Publié le 02/09/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0117 de l’ASN du 10 mai 2011

Avis n° 2011-AV-0117 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mai 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités de réalisation de l’étude prévue à l’article R. 1333-4 du code de la défense, pour la protection des matières et de leurs installations

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0213 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0213 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à Electricité de France (EDF) de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0217 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0217 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à AREVA NC de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0216 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0216 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à l’Institut Laue Langevin (ILL) de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de son installation nucléaire de base (Réacteur à Haut Flux – INB n°67) au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi