Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5831 textes

Publié le 02/01/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0109 de l’ASN du 29 mars 2011

Avis n° 2011-AV-0109 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2011 sur le projet de décret portant réforme des études d’impact des projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagements

Publié le 30/12/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0110 du 29 mars 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0110 du 29 mars 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret portant réforme de l’enquête publique relative aux opérations susceptibles d’affecter l’environnement

Publié le 03/02/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-108 de l’ASN du 24 mars 2011

Avis n° 2011-AV-108 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mars 2011 sur le projet de décret relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l’habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution

Publié le 21/03/2011

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASNR

Délibération n° 2011-DL-0021 de l’ASN du 21 mars 2011

Le collège de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a consacré sa réunion du lundi 21 mars 2011 à faire le point sur l’accident de Fukushima, une semaine après sa délibération du 14 mars 2011, et à entamer la réflexion sur les suites qu’il estime nécessaires.

Publié le 24/03/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-013588 du 4 mars 2011

Décision CODEP-SGE-2011-013588 du 4 mars 2011 relative à la désignation de 11 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 8 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 4 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 24/03/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-012971 du 4 mars 2011

Décision CODEP-SGE-2011-012971 du 4 mars 2011 relative à la désignation de trois agents et à la radiation d’un agent, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 25/03/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-012967 du 4 mars 2011

Décision CODEP-SGE-2011-012967 du 4 mars 2011 relative à la désignation de quinze inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de neuf inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de cinq inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 11/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n°2011-DC-0211 de l’ASN du 3 mars 2011

Décision n°2011-DC-0211 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2011 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 84 et n° 85 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) sur la commune de Dampierre-en-Burly (département du Loiret)

Publié le 11/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0210 de l’ASN du 3 mars 2011

Décision n° 2011-DC-0210 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2011 fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 84 et n° 85 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) sur la commune de Dampierre-en-Burly (département du Loiret)

Publié le 19/04/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2011-012869 du 1er mars 2011 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-012869 du 1er mars 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (ESSOR).

Publié le 21/02/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2011-005268 du 09 février 2011 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-005268 du 09 février 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (ACTIN Ingénierie)

Publié le 01/04/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0107 de l’ASN du 3 février 2011

Avis n° 2011-AV-0107 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 février 2011 relatif aux rapports remis par les exploitants d’installations nucléaires de base en application de l’article 20 de la loi n°2006-739 du 28 juin 2006

Publié le 01/02/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0207 de l’ASN du 27 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0207 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 janvier 2011 relative au réexamen de sûreté de l’installation CIS bio international (INB n° 29) et à la limitation de l’inventaire en iode 131 dans l’installation