Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5927 textes

Publié le 27/03/2024

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2024-017329 du président de l’ASN du 26 mars 2024

Décision CODEP-CLG-2024-017329 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mars 2024 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 26/03/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2024-017183 du Président de l’ASN du 25 mars 2024

Décision n° CODEP-OLS-2024-017183 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mars 2024 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation des réacteurs B3 et B4 de la centrale de Chinon (INB n° 132)

Publié le 25/03/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DRC-2024-016365 du président de l’ASN du 22 mars 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-016365 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2024 approuvant les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 157, dénommée « Base chaude opérationnelle du Tricastin », implantée sur le site du Tricastin, sur le territoire de la commune de Bollène (département de Vaucluse)

Publié le 21/03/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-016266 du Président de l’ASN du 21 mars 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-016266 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mars 2024 autorisant Électricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 109)

Publié le 26/03/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2024-016456 du Président de l'ASN du 21 mars 2024

Décision n° CODEP-CHA-2024-016456 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mars 2024 autorisant Électricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Chooz B (INB n°144)

Publié le 26/07/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-041602 du Président de l’ASN du 25 juillet 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-041602 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2024 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale de Paluel (INB n° 103)

Publié le 21/03/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2024-015585 du Président de l'ASN du 18 mars 2024

Décision n° CODEP-CHA-2024-015585 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 mars 2024 autorisant Électricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine

Publié le 15/03/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2024-015051 du Président de l’ASN du 15 mars 2024

Décision n° CODEP-LYO-2024-015051 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mars 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation des réacteurs 2, 4 et 5 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 13/03/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2024-013666 du Président de l’ASN du 11 mars 2024

Décision n° CODEP-SGE-2024-013666 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mars 2024 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 23/07/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-041638 du Président de l’ASN du 23 juillet 2024

Décision no CODEP-CAE-2024-041638 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juillet 2024 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable des zonages déchets dans le cadre de la rénovation du laboratoire d’analyses de la centrale de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115)