Publié le 15/01/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2026-DC-030 de l’ASNR du 13 janvier 2026

Décision n° 2026-DC-030 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 janvier 2026 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2025

Publié le 27/01/2026

AVIS DE L'ASNR

Avis nº CODEP-DRC-2025-069088 du Président de l’ASNR du 18 décembre 2025

Avis nº CODEP-DRC-2025-069088 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 décembre 2025 sur la demande de conclusion d’un accord intergouvernemental entre la France et l’Italie visant à reporter les échéances fixées dans l’accord intergouvernemental signé à Lucques le 24 novembre 2006 portant sur le traitement de 235 tonnes de combustibles nucléaires usés italiens dans les installations
du site de La Hague

Publié le 17/12/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-068573 du président de l’ASNR du 16 décembre 2025

Décision nº CODEP-DRC-2025-068573 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 16 décembre 2025 autorisant la modification notable portant sur l’augmentation à 339 W de la puissance thermique maximale unitaire des conteneurs de type AA227 chargés d’un étui AA236 contenant de la poudre d’oxyde de plutonium et entreposés dans l’extension BST1 de l’INB n° 117 de La Hague, dénommée « usine UP2-800 »

Publié le 04/12/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-048279 du président de l’ASNR du 4 décembre 2025

Décision nº CODEP-DRC-048279 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 décembre 2025 autorisant la modification notable des installations nucléaires de base nos 116 et 117 portant sur la réception, le déchargement, l’entreposage et le traitement d’assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium irradiés dits « MOX EPZ »

Publié le 04/12/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-032199 du président de l’ASNR du 4 décembre 2025

Décision nº CODEP-DRC-2025-032199 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 décembre 2025 autorisant la modification notable de l’installation nucléaire de base nº 117 portant sur la réception, le déchargement et l’entreposage de rebuts assemblés MOX non irradiés de type 15x15 présentant un rapport massique en plutonium au plus égal à 12,5%

Publié le 09/12/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-025 de l’ASNR du 25 novembre 2025

Décision n° 2025-DC-025 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 25 novembre 2025 modifiant la décision n° 2018-DC-0625 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A » et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », dans l’établissement de la Hague

Publié le 11/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-005000 du président de l'ASNR du 11 septembre 2025

Décision nº CODEP-DRC-2025-005000 du 11 septembre 2025 du président de l'Autorité de la sûreté nucléaire et de la radioprotection autorisant la modification des installations nucléaires de base nos 116 et 117 de La Hague portant sur la réception, le déchargement, l’entreposage et le traitement d’assemblages combustibles de type UOX et MOX irradiés dans le réacteur à eau lourde japonais FUGEN

Publié le 11/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-056341 du président de l’ASNR du 10 septembre 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-056341 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 septembre 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°117

Publié le 15/09/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº 2025-DC-017 de l'ASNR du 2 septembre 2025

Décision nº 2025-DC-017 de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 septembre 2025 modifiant la décision n° 2018-DC-0625 de l'ASN du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de La Hague

Publié le 18/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-CAE-2025-051820 du président de l’ASNR du 13 août 2025

Décision nº CODEP-CAE-2025-051820 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 août 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 116 et n° 117

Publié le 19/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-039229 du 6 août 2025 du président de l’ASNR

Décision nº CODEP-DRC-2025-039229 du 6 août 2025 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection autorisant la modification notable portant sur les modalités d’exploitation des goulottes 2220A-26 de l’atelier T1 et 2220B-26 de l’atelier R1, appartenant respectivement à l’INB n° 116, dénommée « usine UP3-A » et à l’INB n° 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement Orano Recyclage de La Hague

Publié le 18/06/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2025-038679 du Président de l’ASNR du 18 juin 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-038679 du 18 juin 2025 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection fixant les aménagements de suivi en service des préchauffeurs 4140-10, équipements sous pression en service au sein des ateliers T2 (INB n°116) et R2 (INB n°117)

Publié le 06/05/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2025-AV-001 de l’ASNR du 7 janvier 2025

Avis n° 2025-AV-001 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 janvier 2025 sur cinq projets de décrets modifiant les périmètres des installations nucléaires de base n°s 33, 38, 117 et 118 du site de La Hague

Publié le 07/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-008302 du 6 mars 2025 du président de l’ASNR

Décision nº CODEP-DRC-2025-008302 du 6 mars 2025 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection autorisant la modification notable portant sur les modalités d’exploitation de l’atelier R4 de l’INB no 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de la Hague

Publié le 13/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-007914 du 6 mars 2025 du Président de l’ASNR

Décision nº CODEP-DRC-2025-007914 du 6 mars 2025 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection autorisant les opérations de renforcement des charpentes métalliques des halls des piscines D et E de l’INB no 116 (usine UP3-A) et des halls de l’atelier NPH et de la piscine C de l’INB no 117 (usine UP2-800)

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