Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 08/10/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-044618 du Président de l’ASN du 7 octobre 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-044618 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2021 concernant les réacteurs électronucléaires de 900 MWe de type CPY – EDF - Autorisation de modification notable des installations et de leurs modalités d’exploitation autorisées. Dossier d’amendement relatif à la levée des contraintes d’exploitation nécessaires au maintien en service de certains générateurs de vapeur concernés par l’anomalie de ségrégation de carbone (JCFC 90 ou 120 tonnes).

Publié le 11/10/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-038167 du Président de l'ASN du 7 octobre 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-038167 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Golfech (INB n° 135 et n° 142) et de Penly (INB n° 136 et n° 140)

Publié le 12/10/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2021-046452 du Président de l'ASN du 06 octobre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-046452 du Président de l'ASN du 06 octobre 2021 d’octroi
d’aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 1 RCP 031 BA implanté au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Penly (INB n° 136)

Publié le 12/10/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2021-046448 du Président de l'ASN du 06 octobre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-046448 du Président de l'ASN du 06 octobre 2021 d’octroi d’aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 1 RPE 021 BA implanté au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Penly (INB n° 136)

Publié le 12/10/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2021-046451 du Président de l'ASN du 06 octobre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-046451 du Président de l'ASN du 06 octobre 2021 d’octroi d’aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaire 1RIS301BA, 1RIS302BA, 1RIS303B et 1RIS304BA implantés au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Penly (INB n°136)

Publié le 19/10/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2021-036105 du Président de l'ASN du 4 août 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-036105 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 août 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 04/10/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-045829 du Président de l’ASN du 4 octobre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-045829 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2021 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n°108) en vue de générer l’évènement DVN2 sans respecter le délai de réparation prescrit

Publié le 11/10/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-041065 du Président de l'ASN du 3 octobre 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-041065 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 octobre 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 19/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2021-044735 du Président de l’ASN du 28 septembre 2021

Décision n° CODEP-LYO-2021-044735 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 septembre 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 112)

Publié le 14/10/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2021-DC-0715 de l’ASN du 28 septembre 2021

Décision n° 2021-DC-0715 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 septembre 2021 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 28/09/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-043284 du Président de l'ASN du 27 septembre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-043284 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 septembre 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Penly

Publié le 23/09/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-044155 du Président de l’ASN du 23 septembre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-044155du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 septembre 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable le plan d’urgence interne des installations nucléaires de base n° 108, 109 et 167, situées dans la commune de Flamanville (50)