Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6023 textes

Publié le 14/01/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2022-001473 du président de l’ASN du 11 janvier 2022

Décision n° CODEP-STR-2022-001473 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 janvier 2022 autorisant Electricité de France à effectuer les opérations de nettoyage préventif des générateurs de vapeur du réacteur n°4 du CNPE de Cattenom (INB n°137) et le traitement des effluents associés

Publié le 10/01/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-050741 du Président de l’ASN du 7 janvier 2022

Décision n° CODEP-DCN-2021-050741 du Président de l’ASN du 7 janvier 2022 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 03/01/2022

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LIL-2021-061815 du Président de l’ASN du 30 décembre 2021

Décision n° CODEP-LIL-2021-061815 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 décembre 2021 relative au projet de mise en service d’une aire d’entreposage de conteneurs d’outillages contaminés (AOC) sur la centrale nucléaire de Gravelines, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 03/01/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2021-061174 du Président de l'ASN du 24 décembre 2021

Décision n° CODEP-BDX-2021-061174 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 décembre 2021 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)

Publié le 03/01/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2021-046062 du Président de l'ASN du 23 décembre 2021

Décision no CODEP-CHA-2021-046062 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 décembre 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine (INB n° 129 et 130)

Publié le 23/12/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2021-060787 du président de l’ASN du 22 décembre 2021

Décision CODEP-CLG-2021-060787 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2021 modifiant la décision CODEP-CLG-2021-040183 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 août 2021 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 23/12/2021

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2021-060793 du président de l’ASN du 22 décembre 2021

Décision CODEP-CLG-2021-060793 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2021 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents